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art. 16 LPGA

4 104 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 117 y compris alinéas et lettres · Page 28/83

Comme norme
  1. 8C_805/201622.03.2017Déduction sur le salaire de référence · revenu d'invalide · Comparaison des revenus
  2. 9C_615/201621.03.2017Méthode mixte · Domaine des travaux habituels · Comparaison des revenus
  3. 8C_92/201720.03.2017Invalidité · Limitation dans le temps de la rente · Affections psychosomatiques
  4. 9C_646/201616.03.2017Recours en matière de droit public · Méthode d'évaluation de l'invalidité · méthode mixte
  5. 8C_14/201715.03.2017Rente d'invalidité · Capacité de travail · Trouble psychique
  6. 8C_266/201615.03.2017Comparaison des revenus · Révision rétroactive de la rente · Obligation d'annoncer
  7. 9C_277/201615.03.2017Rente d'invalidité · Marché équilibré du travail · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  8. 9C_525/201615.03.2017Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · Révision de la rente d'invalidité
  9. 9C_662/201615.03.2017Invalidité · Incapacité de gain · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  10. 8C_90/201714.03.2017Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité
  11. 8C_312/201613.03.2017Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  12. 8C_813/201610.03.2017Révision de la rente · Suppression rétroactive de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer
  13. 9C_552/201609.03.2017Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus
  14. 8C_741/201603.03.2017Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  15. 8C_9/201703.03.2017Détermination du revenu sans invalidité · Détermination du revenu d'invalide · Causalité de l'accident
  16. 9C_838/201603.03.2017Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · Comparaison des revenus
  17. 8C_160/201602.03.2017Assurance-accidents · Rente d'invalidité · Indemnité journalière
  18. 8C_162/201602.03.2017Révision de la rente · Comparaison des revenus · Déduction sur le revenu d'invalide
  19. 8C_844/201602.03.2017Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Constatation manifestement inexacte des faits
  20. 9C_610/201602.03.2017Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales · Droit d'être entendu
  21. 8C_12/201728.02.2017Révision de la rente d'invalidité · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique · Salaire selon les statistiques
  22. 8C_754/201628.02.2017Assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Force probante des rapports médicaux
  23. 9C_145/201628.02.2017Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Rente d'invalidité
  24. 8C_344/201623.02.2017assurance-invalidité · Droit à la rente · Trouble somatoforme douloureux persistant
  25. 8C_725/201609.02.2017Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Maxime d'office
  26. 9C_286/201609.02.2017Libre appréciation des preuves · Appréciation des rapports médicaux · Nouvelle demande
  27. 9C_474/201608.02.2017Appréciation des preuves · Rente d'invalidité · Statistique
  28. 9C_604/201601.02.2017Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  29. 9C_810/201631.01.2017assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Obligation de motiver
  30. 9C_692/201630.01.2017Rente de l'assurance-invalidité · Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
  31. 8C_166/201627.01.2017rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Âge avancé comme cause essentielle de l'incapacité de gain
  32. 8C_699/201627.01.2017Recours en matière de droit public · Invalidité · Appréciation des preuves
  33. 9C_734/201627.01.2017Évaluation de l'invalidité · Comparaison en pourcentage · Appréciation des preuves
  34. 9C_788/201626.01.2017assurance-invalidité · Mesures de réadaptation · Évaluation de l'invalidité
  35. 9C_473/201625.01.2017Évaluation de l'invalidité · Taux d'activité hypothétique · Rente à titre rétroactif
  36. 8C_625/201624.01.2017Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · méthode mixte
  37. 9C_666/201623.01.2017Évaluation du taux d'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative et accomplissant les travaux habituels · Comparaison des revenus en cas d'activité à temps partiel · Valeur probante de l'enquête ménagère
  38. 8C_549/201619.01.2017Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Parallélisation
  39. 8C_771/201618.01.2017rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  40. 9C_399/201618.01.2017Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Interaction entre activité professionnelle et ménagère
  41. 8C_80/201616.01.2017rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Force probante des expertises médicales · Capacité de travail exigible
  42. 9C_381/201613.01.2017Rente d'invalidité · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire · Révision de la rente
  43. 9C_59/201606.01.2017Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Atteinte à la santé invalidante
  44. 8C_759/201629.12.2016taux d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  45. 9C_110/201628.12.2016assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  46. 9C_633/201628.12.2016Marché équilibré de l'emploi · Salaire statistique · Déduction sur le revenu d'invalide
  47. 9C_355/201623.12.2016Révision de la rente · Comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité
  48. 8C_622/201621.12.2016Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  49. 8C_728/201621.12.2016Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  50. 8C_382/201620.12.2016Observation · Capacité de travail · Indemnités journalières