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art. 16 LPGA

4 104 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 117 y compris alinéas et lettres · Page 23/83

Comme norme
  1. 9C_115/201805.07.2018Motif de révision de l'amélioration de l'état de santé
  2. 8C_16/201804.07.2018Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Force probante des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
  3. 9C_15/201802.07.2018assurance-invalidité · Invalidité · Comparaison des revenus
  4. 9C_267/201829.06.2018Évaluation de l'invalidité · Comparaison en pourcentage · Période d'attente
  5. 9C_325/201829.06.2018Recours en matière de droit public · Méthode de comparaison des revenus · revenu d'invalide
  6. 9C_470/201729.06.2018Invalidité · Comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  7. 9C_862/201729.06.2018Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  8. 9C_279/201828.06.2018Évaluation de l'invalidité · Degré d'occupation hypothétique · méthode mixte
  9. 8C_115/201827.06.2018Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
  10. 9C_595/201727.06.2018
  11. 8C_133/201826.06.2018Rente d'invalidité · Marché équilibré du travail · Capacité résiduelle de travail
  12. 9C_227/201826.06.2018Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Comparaison des revenus
  13. 9C_286/201825.06.2018assurance-invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  14. 9C_680/201722.06.2018Rente d'invalidité · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  15. 8C_116/201821.06.2018Obligation de motiver · Évaluation de l'invalidité · Suva
  16. 8C_800/201721.06.2018revenu d'invalide · Déduction sur le revenu d'invalide · Salaire selon l'ESS
  17. 9C_252/201821.06.2018Révision de la rente · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  18. 9C_720/201721.06.2018Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Mesures de réadaptation professionnelle
  19. 8C_127/201820.06.2018Droit d'être entendu · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Invalidité préexistante
  20. 8C_783/201720.06.2018Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité
  21. 8C_667/201719.06.2018Évaluation de l'invalidité · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus
  22. 9C_109/201815.06.2018Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail et évaluation de l'invalidité · CEMed
  23. 8C_227/201814.06.2018décision finale · recevabilité du recours · Évaluation de l'invalidité
  24. 8C_91/201814.06.2018Décision incidente · décision finale · revenu d'invalide
  25. 8C_212/201813.06.2018Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Capacité de travail et exigibilité · Salaire selon les tables et ESS
  26. 8C_888/201713.06.2018Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Reconversion professionnelle
  27. 9C_30/201807.06.2018Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des expertises · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  28. 8C_36/201806.06.2018Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  29. 8C_849/201705.06.2018Invalidité · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Déduction sur le revenu d'invalide
  30. 8C_821/201704.06.2018indemnité de chômage · gain assuré · incapacité de travail
  31. 8C_789/201730.05.2018reconsidération · Maxime d'office · revenu d'invalide
  32. 9C_140/201830.05.2018taux d'invalidité · Tables de salaires statistiques (ESS) · Stabilité des rapports de travail
  33. 9C_55/201830.05.2018Droit d'être entendu · Protection de la bonne foi · Arbitraire
  34. 9C_266/201729.05.2018Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique · Évaluation de l'invalidité · aide
  35. 9C_771/201729.05.2018Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  36. 9C_826/201728.05.2018Méthode d'évaluation de l'invalidité · Personne exerçant une activité lucrative indépendante · Méthode ordinaire de comparaison des revenus
  37. 9C_901/201728.05.2018Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Détermination du niveau de compétence dans l'ESS
  38. 8C_124/201825.05.2018Droit d'être entendu · Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
  39. 8C_844/201725.05.2018Rente d'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap · Évaluation de l'invalidité
  40. 8C_10/201824.05.2018Rente d'invalidité · Limitation dans le temps de la rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  41. 8C_431/201724.05.2018Réduction de la rente d'invalidité · Procédure probatoire structurée en cas de maladies psychiques · Valeur probante des rapports médicaux
  42. 8C_884/201724.05.2018Assurance-accidents · Déduction sur le revenu liée au handicap · Salaire selon les statistiques
  43. 8C_179/201822.05.2018Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Tabellenlohnabzug
  44. 8C_838/201718.05.2018Révision de la rente · revenu sans invalidité · Comparaison des revenus
  45. 9C_187/201818.05.2018Rente d'invalidité · Méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus
  46. 9C_422/201718.05.2018revenu d'invalide · Déduction sur le salaire de référence · Droit d'être entendu
  47. 9C_48/201818.05.2018Rente d'invalidité · Limitation dans le temps du droit à la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  48. 9C_36/201817.05.2018Notion d'invalidité · Évaluation du taux d'invalidité · Exigibilité d'un changement de profession
  49. 9C_99/201817.05.2018Rente de l'assurance-invalidité · Révision des prestations durables · Valeur probante des rapports médicaux
  50. 8C_743/201716.05.2018Décision préjudicielle et incidente · Préjudice irréparable · Conclusions