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Appréciation des preuves

13 560 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 189/272

Comme thème principal
  1. 4A_565/200921.01.2010Bail à loyer - droits en cas de défauts · Droit des contrats - Péremption par renonciation tacite · Bail à loyer - Retard du bailleur
  2. 9C_1011/200921.01.2010Trouble somatoforme douloureux persistant · Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail
  3. 9C_377/200920.01.2010assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation arbitraire des preuves
  4. 6B_953/200919.01.2010Présomption d'innocence · Appréciation anticipée des preuves · Assistance judiciaire gratuite
  5. 5A_720/200918.01.2010Mesures protectrices de l'union conjugale · Droit d'être entendu · arbitraire
  6. 6B_236/200918.01.2010Droit d'être entendu · Critique appellatoire · Escroquerie
  7. 8C_107/200918.01.2010Méthode de comparaison des revenus · Méthode spécifique d'évaluation de l'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  8. 9C_902/200918.01.2010Remboursement des soins et de l'assistance fournis par des proches · Appréciation des preuves · Question de fait
  9. 6B_922/200915.01.2010Interdiction de l'arbitraire · Établissement des faits · Légitime défense
  10. 9C_617/200915.01.2010Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Procédure de préavis
  11. 4A_519/200914.01.2010Arbitraire · Appréciation des preuves · Contrat d'entreprise
  12. 8C_338/200914.01.2010Indemnité journalière de l'assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  13. 9C_561/200914.01.2010Droit d'être entendu · Invalidité · Appréciation des preuves
  14. 5A_766/200913.01.2010Minimum vital · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  15. 6B_1056/200912.01.2010Interdiction de l'arbitraire · Faits et moyens de preuve nouveaux · Appréciation des preuves
  16. 8C_516/200912.01.2010Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence · Appréciation des rapports médicaux
  17. 4A_499/200911.01.2010Causalité adéquate · Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  18. 8C_600/200908.01.2010Rente d'invalidité · Invalidité · Incapacité de gain
  19. 9C_538/200908.01.2010Rente de l'assurance-invalidité · Degré d'invalidité · Appréciation des preuves
  20. 6B_778/200907.01.2010Stades de développement de l'activité délictueuse · Unité naturelle d'action · Obligation de motiver
  21. 8C_446/200907.01.2010Rente d'invalidité · Récusation de l'expert · Égalité des armes
  22. 8C_752/200907.01.2010Assurance-accidents · Notion de travailleur · Droit d'être entendu
  23. 5A_657/200906.01.2010Appréciation arbitraire des preuves · Maxime des débats · Épuisement des voies de droit cantonales
  24. 6B_781/200906.01.2010Droit d'être entendu · Droit de confrontation · In dubio pro reo
  25. 4A_632/200905.01.2010arbitraire · Droit d'être entendu · Protection de la possession
  26. 1C_393/200904.01.2010Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Protection de la bonne foi
  27. 1C_481/200904.01.2010Récusation et refus de magistrats · Préoccupation préalable · Recours en matière de droit public
  28. 5A_294/200924.12.2009Capacité de discernement · Annulation des dispositions pour cause de mort · Renversement du fardeau de la preuve
  29. 5A_326/200924.12.2009Modification des contributions d'entretien · Revenu hypothétique · arbitraire
  30. 9C_1013/200823.12.2009assurance-invalidité · Degré d'invalidité · Interdiction de l'arbitraire
  31. 9C_965/200823.12.2009Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Incapacité de travail
  32. 8C_583/200922.12.2009Suspension du droit à l'indemnité · obligation de diminuer le dommage · Travail raisonnablement exigible
  33. 4A_526/200921.12.2009Fardeau de la preuve · Appréciation anticipée des preuves · arbitraire
  34. 9C_602/200921.12.2009Mesures de réadaptation · Incapacité de travail · Appréciation des preuves
  35. 9C_722/200921.12.2009Trouble somatoforme douloureux · Capacité de travail réduite · revenu d'invalide
  36. 9C_398/200918.12.2009Prévoyance professionnelle · Incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
  37. 8C_695/200917.12.2009Invalidité · force probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves
  38. 9C_676/200917.12.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Expertise psychiatrique
  39. 2C_343/200916.12.2009Mariage fictif / mariage de complaisance · Abus de droit · Autorisation de séjour
  40. 5A_714/200916.12.2009Revenu hypothétique · Capacité contributive · Liquidation du régime matrimonial
  41. 9C_573/200916.12.2009Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
  42. 6B_855/200915.12.2009Causalité hypothétique · Théorie de l'augmentation du risque · Meurtre
  43. 6B_926/200915.12.2009Arbitraire dans l'établissement des faits · excès de légitime défense · Légitime défense excusable
  44. 8C_971/200915.12.2009Droit à une audition orale · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Assurance-accidents
  45. 6B_708/200914.12.2009Principe de l'accusation · Principe de l'immutabilité · Interdiction de l'arbitraire
  46. 6B_883/200914.12.2009Droit d'être entendu · Assistance judiciaire gratuite · Appréciation des preuves
  47. 6B_884/200914.12.2009Principe in dubio pro reo · Garantie du juge constitutionnel · Fixation de la peine
  48. 8C_478/200914.12.2009Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  49. 8C_500/200914.12.2009Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité
  50. 9C_615/200814.12.2009Révision de la rente d'invalidité · Invalidité · Force probante des rapports médicaux