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Appréciation des preuves

13 560 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 192/272

Comme thème principal
  1. 8C_397/200916.10.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Observation
  2. 9C_544/200916.10.2009Droit d'être entendu · Indemnité journalière de l'assurance-invalidité durant le délai d'attente · Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité
  3. 5A_171/200915.10.2009Procédure de revendication · Obligation de produire · Droit de refuser de témoigner
  4. 4A_327/200913.10.2009Droit d'être entendu · arbitraire · Appréciation des preuves
  5. 8C_379/200913.10.2009Travail raisonnablement exigible · Suspension du droit à l'indemnité de chômage · Appréciation des preuves
  6. 5A_127/200912.10.2009Autorité parentale · Garde de l'enfant · Droit de visite
  7. 9C_458/200912.10.2009Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · comparaison des revenus
  8. 6B_579/200909.10.2009Principe in dubio pro reo · Légitime défense · Responsabilité pénale
  9. 9C_651/200809.10.2009Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Rente d'invalidité
  10. 9C_82/200909.10.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  11. 4A_300/200908.10.2009Licenciement immédiat · Droit d'être entendu · arbitraire
  12. 4A_311/200908.10.2009Interprétation des contrats · Indemnité de départ · Longs rapports de travail
  13. 4A_56/200808.10.2009recours en matière civile · Recours constitutionnel subsidiaire · Épuisement des voies de recours
  14. 4A_32/200907.10.2009Recevabilité du recours en matière civile · Recevabilité du recours constitutionnel subsidiaire · Interdiction de l'arbitraire
  15. 9C_624/200907.10.2009assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Maxime d'office
  16. 6B_445/200906.10.2009Interdiction de l'arbitraire · Consentement aux actes sexuels · Établissement des faits
  17. 6B_707/200906.10.2009Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Classement de la procédure pénale
  18. 8C_265/200905.10.2009Assurance-accidents · Incapacité de travail · Clôture du cas
  19. 9C_346/200905.10.2009Recours en matière de droit public · Révision AI · Assistance judiciaire gratuite
  20. 9C_877/200805.10.2009Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Révision de la rente
  21. 5A_27/200902.10.2009Mesures protectrices de l'union conjugale · Fardeau de la preuve · Interdiction de l'arbitraire
  22. 4A_106/200901.10.2009Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu · Obligation de motiver
  23. 9C_48/200901.10.2009Droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Obésité morbide comme cause d'invalidité
  24. 9C_830/200801.10.2009Appréciation des preuves · Révision (droit des rentes de l'assurance-invalidité) · Assistance judiciaire gratuite
  25. 8C_227/200930.09.2009Droit d'être entendu · Prévention · Interdiction de l'arbitraire
  26. 9C_525/200930.09.2009Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Incapacité de travail
  27. 5A_339/200929.09.2009Droit de visite · Intérêt supérieur de l'enfant · arbitraire
  28. 6B_514/200929.09.2009Droit d'être entendu · Gestion déloyale · Dommage patrimonial
  29. 6B_528/200929.09.2009Droit d'être entendu · Accident de la circulation · Police municipale de Zurich
  30. 6B_438/200928.09.2009Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu · Coactivité de brigandage
  31. 4A_219/200925.09.2009Irrecevabilité faute de motivation suffisante · Recours en nullité cantonal (Vaud) · Appréciation des preuves
  32. 8C_668/200924.09.2009Invalidité · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  33. 8C_667/200923.09.2009Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Aphakie
  34. 1C_100/200922.09.2009Droit d'être entendu · Consultation du dossier · Obligation de motiver
  35. 2C_276/200922.09.2009Recours en matière de droit public · Surveillance des marchés financiers · Intermédiation financière illicite
  36. 6B_450/200922.09.2009Droit d'être entendu · Droit à un procès équitable · Interdiction de l'arbitraire
  37. 9C_161/200918.09.2009Trouble somatoforme douloureux persistant · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  38. 9C_312/200918.09.2009Nouvelle demande · Vraisemblance · Changement pertinent
  39. 9C_684/200818.09.2009Droit d'être entendu · Prévoyance professionnelle · Prestations d'invalidité
  40. 9C_188/200917.09.2009Droit d'être entendu · Principe de la publicité des débats · Compétence judiciaire
  41. 9C_478/200917.09.2009Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Déduction sur le revenu liée au handicap
  42. 9C_540/200917.09.2009Prestations complémentaires · Valeur vénale · Fardeau de la preuve
  43. 6B_305/200916.09.2009Appréciation arbitraire des preuves · Présomption d'innocence · Intention
  44. 8C_568/200916.09.2009Nouvelle demande · Motif de révision · Changement important de l'état de santé
  45. 8C_7/200916.09.2009Établissement des faits · Rente d'invalidité · Incapacité de travail
  46. 2C_118/200915.09.2009Droit d'être entendu · arbitraire · Liberté économique
  47. 9C_775/200815.09.2009Valeur probante d'une expertise médicale · Rente d'invalidité · Incapacité de travail
  48. 6B_185/200914.09.2009Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence · Viol conjugal
  49. 9C_515/200914.09.2009Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · revenu d'invalide · comparaison des revenus
  50. 9C_681/200914.09.2009Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Incapacité de travail