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Appréciation des preuves

13 560 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 190/272

Comme thème principal
  1. 4A_480/200911.12.2009Résiliation immédiate pour justes motifs · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  2. 6B_397/200911.12.2009Principe de l'accusation · Appréciation des preuves · In dubio pro reo
  3. 9C_670/200911.12.2009Restitution de délai · Force majeure · Capacité de discernement
  4. 1C_219/200909.12.2009Recours en matière de droit public · Constatation de forêt · Droit d'être entendu
  5. 9C_164/200909.12.2009assurance-invalidité · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  6. 9C_619/200909.12.2009Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Interdiction de l'arbitraire
  7. 9C_957/200909.12.2009Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  8. 8C_180/200908.12.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · assurance-invalidité
  9. ATF 136 III 14807.12.2009Responsabilité des administrateurs; action de la communauté des créanciers; objection de compensation ( art. 120 et 757 CO , art. 260 LP ). Action de la communauté des créanciers (consid. 2.3). La partie défenderesse à l'action en responsabilité peut opposer en compensation des c
  10. 4A_483/200907.12.2009Contrat de courtage · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Appréciation des preuves
  11. 2C_252/200904.12.2009Droit d'être entendu · Regroupement familial · Mariage fictif
  12. 4A_394/200904.12.2009Donation · Donation manuelle · Droit international privé
  13. 6B_747/200904.12.2009Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Établissement des faits
  14. 6B_713/200903.12.2009sûretés · Motivation de l'appel · Contrariété au dossier
  15. 6B_943/200903.12.2009Meurtre · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  16. 8C_274/200903.12.2009Droit d'être entendu · Rente de l'assurance-accidents · Appréciation des preuves
  17. 8C_622/200903.12.2009Retard injustifié · Intérêt digne de protection · Lien de causalité naturelle
  18. 9C_865/200903.12.2009Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Appréciation des preuves
  19. 9C_462/200902.12.2009Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Principe de la libre appréciation des preuves
  20. 9C_785/200902.12.2009Établissement des faits · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  21. 9C_864/200902.12.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Droit d'être entendu
  22. 2C_436/200901.12.2009Droit des étrangers · Autorisation d'établissement · Droit au respect de la vie privée et familiale
  23. 5A_561/200901.12.2009Mesures protectrices de l'union conjugale · Attribution de la garde des enfants · Contribution d'entretien
  24. 8C_1023/200801.12.2009Droit d'être entendu · Rechute · Indemnité journalière
  25. 9C_695/200901.12.2009Mesure de réadaptation médicale · Caractère durable du succès de la réadaptation · Appréciation des preuves
  26. 2C_347/200930.11.2009Droit d'être entendu · Mariage simulé / abus de droit en droit des étrangers · Autorisation de séjour
  27. 4A_31/200930.11.2009Société simple · Interprétation du contrat · Ultra petita
  28. 9C_456/200930.11.2009Appréciation des preuves · Faits nouveaux et moyens de preuve devant le Tribunal fédéral · Assistance judiciaire gratuite
  29. 6B_787/200927.11.2009Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Crédibilité des déclarations
  30. 9C_159/200927.11.2009Incapacité de travail · Invalidité · Principe de l'assurance
  31. 6B_841/200926.11.2009recours en matière pénale · Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu
  32. 1C_439/200925.11.2009Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Indemnité d'expropriation
  33. 2D_53/200925.11.2009Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu · Examen d'avocat
  34. 4A_377/200925.11.2009recours en matière civile · Établissement des faits · arbitraire dans l'établissement des faits
  35. 5A_576/200925.11.2009Changement de nom · Pouvoir d'appréciation · Interdiction de l'arbitraire
  36. 9C_512/200925.11.2009Rente d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · comparaison des revenus
  37. 1B_296/200924.11.2009Formalisme excessif · arbitraire · Assistance judiciaire gratuite
  38. 6B_730/200924.11.2009Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Capacité contributive
  39. 9C_520/200924.11.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves
  40. 6B_554/200923.11.2009Présomption d'innocence · Appréciation arbitraire des preuves · Fixation de la peine
  41. 6B_677/200923.11.2009Dénonciation calomnieuse · Présomption d'innocence · Interdiction de l'arbitraire
  42. 6B_682/200923.11.2009Légitimation pour recourir en matière pénale · Qualité de victime au sens de la LAVI · Exigences de motivation
  43. 6B_740/200923.11.2009Interdiction de l'arbitraire · Égalité de traitement · Principe in dubio pro reo
  44. 9C_933/200820.11.2009Droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité selon la méthode extraordinaire
  45. 6B_635/200919.11.2009Dol éventuel · Tentative de meurtre · Fixation de la peine
  46. 4A_308/200917.11.2009Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  47. 4A_494/200917.11.2009Lien de causalité naturelle · Fardeau de la preuve · Responsabilité du détenteur d'un véhicule automobile
  48. 5A_491/200917.11.2009Mesures protectrices de l'union conjugale · Contribution d'entretien · arbitraire
  49. 6B_810/200917.11.2009arbitraire · Appréciation des preuves
  50. 8C_110/200917.11.2009Assurance militaire · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Droit intertemporel