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Appréciation des preuves

13 560 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 196/272

Comme thème principal
  1. 6B_252/200929.05.2009Interdiction de l'arbitraire · Fausse déclaration · Appréciation des preuves
  2. 9C_12/200929.05.2009Lien matériel et temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Appréciation des preuves · Prévoyance professionnelle
  3. 9C_53/200929.05.2009Qualité pour recourir · Effet suspensif · débats publics
  4. 9C_803/200829.05.2009Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Effort de volonté exigible
  5. 9C_947/200829.05.2009Rente de l'assurance-invalidité · Méthode extraordinaire de l'évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  6. 9C_986/200829.05.2009Droit d'être entendu · Appréciation arbitraire des preuves · Appréciation des preuves
  7. 6B_51/200928.05.2009Principe de l'accusation · Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  8. 8C_920/200828.05.2009revenu d'invalide · Appréciation des preuves · Assurance-accidents
  9. 9C_15/200928.05.2009Lien temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Lien matériel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral en matière de constatations de fait
  10. 9C_255/200928.05.2009Rente de l'assurance-invalidité · Objet de la contestation · Appréciation des preuves
  11. 9C_332/200928.05.2009Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Expertise médicale
  12. 9C_918/200828.05.2009Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative · Droit d'être entendu · arbitraire
  13. 1C_418/200827.05.2009Mobbing / Harcèlement psychologique · Appréciation des preuves · Établissement des faits
  14. 9C_135/200927.05.2009Recours en matière de droit public · Appréciation des preuves · Établissement des faits
  15. 1C_17/200926.05.2009Naturalisation facilitée · Communauté conjugale · Appréciation des preuves
  16. 6B_55/200926.05.2009Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence · Appréciation des preuves
  17. 1C_402/200825.05.2009Contrat de quartier · Droit à l'imputation · Modification du contrat
  18. 6B_104/200920.05.2009Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Fixation de la peine
  19. 6B_189/200920.05.2009Gérant de fait / organe de fait · Vente d'alcool avec cadeaux ou autres avantages tendant à séduire le consommateur · Appréciation des preuves
  20. 6B_858/200820.05.2009Principe de l'accusation · Droit d'être entendu · Présomption d'innocence
  21. 9C_673/200820.05.2009Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Probabilité prépondérante
  22. 4A_581/200819.05.2009Interprétation du contrat · Interdiction de concurrence · Interdiction de l'arbitraire
  23. 5A_53/200919.05.2009Mesures protectrices de l'union conjugale · Contribution d'entretien · Interdiction de l'arbitraire
  24. 4A_68/200918.05.2009Établissement des faits et appréciation des preuves · Interdiction de l'arbitraire · Résolution du contrat
  25. 9C_349/200918.05.2009Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité · Prise en compte des travaux ménagers
  26. 1C_559/200815.05.2009Droit d'être entendu · Mesure administrative en matière de circulation routière · Principe de proportionnalité
  27. 9C_172/200915.05.2009Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Expertise
  28. 9C_768/200815.05.2009Prévoyance professionnelle · Connexité temporelle · Constatation manifestement inexacte des faits
  29. 6B_101/200914.05.2009Recel · Dol éventuel · Gestion déloyale
  30. 8C_983/200814.05.2009Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Modification importante du degré d'invalidité
  31. 1C_97/200912.05.2009Naturalisation facilitée · arbitraire · Communauté de vie
  32. 4A_140/200912.05.2009Droit d'être entendu · Licenciement immédiat · Abandon de poste
  33. 5A_722/200812.05.2009Appréciation arbitraire des preuves · Appréciation des preuves · Droit successoral
  34. 9C_680/200812.05.2009Évaluation du taux d'invalidité selon l'art. 16 LPGA · Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves
  35. 4A_594/200811.05.2009Garantie · Cautionnement · recours en matière civile
  36. 9C_158/200911.05.2009Établissement manifestement inexact des faits · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Méthode mixte
  37. 9C_214/200911.05.2009Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Maxime d'office
  38. 5A_793/200808.05.2009Mesures protectrices de l'union conjugale · Interdiction de l'arbitraire · Contribution d'entretien
  39. 8C_1040/200808.05.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  40. 8C_588/200807.05.2009Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  41. 4A_83/200906.05.2009Contrat d'entreprise · Devoir d'avis des défauts dans le contrat d'entreprise · Fardeau de la preuve
  42. 9C_170/200906.05.2009Appréciation des preuves · Recours en matière de droit public · Établissement des faits
  43. 9C_129/200905.05.2009Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  44. 9C_554/200805.05.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Établissement manifestement inexact des faits
  45. 9C_907/200805.05.2009Droit à une rente d'invalidité · Notion d'invalidité et son évaluation · Facteurs psychosociaux et socioculturels
  46. 1C_8/200904.05.2009Qualité pour recourir · Droit d'être entendu · Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  47. 6B_77/200904.05.2009Présomption d'innocence · Intention · Responsabilité pénale restreinte
  48. 9C_736/200804.05.2009Révision de la rente · Adaptation à un changement de jurisprudence · Trouble somatoforme douloureux
  49. 6B_41/200901.05.2009Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  50. 6B_95/200901.05.2009Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence