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Appréciation des preuves

13 560 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 191/272

Comme thème principal
  1. 6B_331/200913.11.2009Arbitraire · Présomption d'innocence · Crédibilité
  2. 6B_365/200912.11.2009Présomption d'innocence · Interdiction de l'arbitraire · Principe de la confiance
  3. 6B_639/200912.11.2009Qualité pour recourir en matière pénale · Déni de justice formel · Droit d'être entendu
  4. 6B_718/200912.11.2009Présomption d'innocence · Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu
  5. 8C_777/200912.11.2009Restitution de prestations indûment perçues · Remise de l'obligation de restituer · Bonne foi lors de la perception de prestations
  6. 9C_655/200912.11.2009Pouvoir d'examen des faits · Appréciation des preuves · Déduction sur le revenu liée au handicap
  7. 8C_351/200911.11.2009Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Établissement manifestement inexact des faits · Appréciation des preuves
  8. 8C_643/200911.11.2009assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
  9. 8C_740/200810.11.2009Maladie professionnelle · Lien de causalité · Aggravation
  10. 2C_429/200909.11.2009Recours en matière de droit public · Recevabilité du recours · Estimation fiscale
  11. 8C_701/200909.11.2009Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation des preuves
  12. 9C_393/200906.11.2009Recours en matière de droit public · Appréciation des preuves · assurance-invalidité
  13. 9C_575/200906.11.2009Évaluation de l'invalidité · Maxime d'office · Appréciation des preuves
  14. 5A_706/200805.11.2009Nature réformatoire du recours · Interdiction de l'arbitraire · Abus de droit
  15. 6B_480/200905.11.2009Légitime défense · excès de légitime défense · Fixation de la peine
  16. 9C_228/200905.11.2009Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Capacité de travail
  17. 8C_329/200904.11.2009Assurance militaire · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  18. 9C_645/200904.11.2009Établissement des faits · Constatation manifestement inexacte des faits · Capacité de travail
  19. 4A_217/200903.11.2009Erreur · Dol · Interprétation du contrat
  20. 6B_517/200903.11.2009Interdiction de l'arbitraire · Lésions corporelles graves par négligence · Mise en danger par violation des règles de l'art de construire
  21. 8C_748/200903.11.2009Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  22. 9C_222/200903.11.2009Rente d'invalidité · Droit à la rente · Appréciation des preuves
  23. 4A_95/200902.11.2009Licenciement immédiat · Juste motif · Droit d'être entendu
  24. 8C_276/200902.11.2009Conditions de recevabilité · Décision préjudicielle et incidente · Obligation de motiver
  25. 8C_458/200902.11.2009Révision de la rente · Droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves
  26. 4D_48/200930.10.2009Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Recours constitutionnel subsidiaire
  27. 8C_447/200930.10.2009assurance-invalidité · Révision · Maxime d'office
  28. 4A_455/200929.10.2009Exequatur · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  29. 6B_319/200929.10.2009Escroquerie · Fixation de la peine · Confiscation
  30. 6B_620/200929.10.2009Droit d'être entendu · Principe in dubio pro reo · Fixation de la peine
  31. 6B_662/200929.10.2009arbitraire · In dubio pro reo · Violence domestique
  32. 8C_103/200929.10.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves et administration des preuves
  33. 9C_108/200929.10.2009Rente d'invalidité · Méthode d'évaluation de l'invalidité (méthode mixte) · Enquête économique sur le ménage
  34. 9C_839/200829.10.2009assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Capacité de travail
  35. ATF 135 V 46528.10.2009Art. 43 s. LPGA; art. 6 par. 1 CEDH ; appréciation des preuves. Même en tenant compte de la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l'homme, il n'existe pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de prestations d'assurances sociales, de droit formel à une exper
  36. 4A_248/200927.10.2009Interdiction de l'arbitraire · Établissement des faits · Délégation de tâches de gestion
  37. 6B_486/200926.10.2009Droit d'être entendu · Lésions corporelles graves · Fixation de la peine
  38. 6B_594/200926.10.2009Principe in dubio pro reo · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  39. 9C_753/200826.10.2009Production de pièces nouvelles · Valeur probante des expertises médicales en droit des assurances sociales · Activité raisonnablement exigible
  40. 9C_80/200926.10.2009Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · arbitraire
  41. 9C_912/200826.10.2009Établissement manifestement inexact des faits · assurance-invalidité · Appréciation des preuves
  42. 4A_403/200923.10.2009Protection contre les congés en droit du bail · Résiliation abusive · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  43. 8C_489/200923.10.2009Méthode de comparaison des revenus · Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
  44. 6B_540/200922.10.2009Qualité pour recourir du lésé · Intérêt juridiquement protégé · recours en matière pénale
  45. 4A_379/200921.10.2009Recevabilité du recours en matière civile · Contestation du congé pour motifs économiques · Maxime inquisitoire sociale en droit du bail
  46. 4A_346/200920.10.2009Résiliation abusive · Interdiction de l'arbitraire · Établissement des faits
  47. 9C_717/200920.10.2009Contrôle des faits · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation · Appréciation des preuves
  48. 8C_1025/200819.10.2009Assurance-accidents · Notion d'accident · Lien de causalité naturelle
  49. 8C_783/200919.10.2009Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique
  50. 9C_774/200919.10.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves