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Appréciation des preuves

13 560 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 202/272

Comme thème principal
  1. 8C_713/200809.10.2008Invalidité · Droit à la rente · Capacité de travail
  2. 9C_395/200809.10.2008Changement pertinent au sens de la révision · Nouvelle demande après refus de rente · Parallélisation des revenus comparés
  3. 9C_816/200709.10.2008Prévoyance professionnelle · Invalidité · Appréciation des preuves
  4. 9C_621/200708.10.2008Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Filiation maternelle
  5. 9C_34/200807.10.2008Appréciation des preuves · assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité
  6. 8C_464/200806.10.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  7. 9C_566/200806.10.2008Révision de la rente · Reconsidération · Droit d'être entendu
  8. 9C_219/200803.10.2008Rente d'invalidité · Interdiction de la discrimination · Droit à une audience orale
  9. 4A_173/200802.10.2008Paiement de bonus · arbitraire · Appréciation des preuves
  10. 6B_603/200801.10.2008Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu · Procès-verbal des débats
  11. 9C_335/200830.09.2008Prévoyance professionnelle · Incapacité de travail · Capacité résiduelle de travail
  12. 1C_248/200825.09.2008Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Administration des preuves
  13. 9C_148/200825.09.2008Droit d'être entendu · Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  14. 2C_478/200823.09.2008Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Appréciation des preuves
  15. 4A_397/200823.09.2008Assistance judiciaire gratuite · Lien de causalité naturelle · Probabilité prépondérante
  16. 9C_341/200823.09.2008Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves · Révision de la rente
  17. 9C_355/200823.09.2008Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Droit d'être entendu
  18. 9C_7/200818.09.2008Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · Appréciation des preuves
  19. 5A_765/200717.09.2008Assistance judiciaire gratuite · Obligation d'entretien en droit matrimonial · Minimum vital
  20. 9C_461/200817.09.2008Appréciation des preuves et valeur probante des expertises · Libre appréciation des preuves et appréciation anticipée des preuves · Droit d'être entendu
  21. 5A_279/200816.09.2008Action en constatation de propriété · Présomption de propriété · Possession qualifiée
  22. 5A_546/200816.09.2008Assistance judiciaire gratuite · Divorce · Interdiction de l'arbitraire
  23. 9C_364/200815.09.2008Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · comparaison des revenus
  24. 9F_9/200715.09.2008Révision pour faits ou moyens de preuve nouveaux · assurance-invalidité · Capacité de travail
  25. 1B_236/200811.09.2008Contrôle de la détention après jugement (détention pour raisons de sûreté) · Droit d'être entendu · Risque de récidive
  26. 4A_152/200811.09.2008Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  27. 8C_457/200709.09.2008Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  28. 8C_58/200809.09.2008Capacité subjective de placement · Recherches d'emploi · obligation de diminuer le dommage
  29. 9C_410/200808.09.2008Révision de la rente · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  30. 5A_37/200804.09.2008Épuisement des voies de recours · Action révocatoire · Légitimation passive
  31. 8F_2/200804.09.2008Révision · Faits nouveaux importants et moyens de preuve décisifs · Second échange d'écritures
  32. 2C_212/200803.09.2008Droit d'être entendu · Procédure probatoire · Interdiction du travail dominical
  33. 8C_254/200703.09.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Rechute
  34. 8C_484/200703.09.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychogènes après accident
  35. 6B_236/200801.09.2008Légitime défense · Présomption d'innocence · Libre appréciation des preuves
  36. 9C_4/200829.08.2008Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · comparaison des revenus · Moment déterminant pour la comparaison des revenus
  37. 9C_575/200829.08.2008Droit d'être entendu · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Appréciation des preuves
  38. 9C_738/200729.08.2008Droit d'être entendu · Intérêt moratoire · Principe de la bonne foi
  39. 8C_373/200828.08.2008Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  40. 9C_546/200728.08.2008Indemnité journalière en cas de maladie · Délai d'adaptation · Passage à l'assurance individuelle
  41. 9C_553/200728.08.2008Établissement manifestement inexact des faits · Appréciation des preuves · Expertise sociomédicale
  42. 8C_289/200827.08.2008Établissement des faits · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  43. 8C_727/200726.08.2008Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Notion d'accident
  44. 8C_789/200726.08.2008Décision incidente · Risque de préjudice irréparable · Notion d'accident
  45. 8C_81/200826.08.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  46. 5A_416/200825.08.2008Attribution des droits parentaux · Intérêt supérieur de l'enfant · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  47. 6B_396/200825.08.2008Plainte pénale · Délai de plainte · lésions corporelles par négligence
  48. 9C_358/200825.08.2008Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Capacité de travail
  49. 9C_609/200725.08.2008Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  50. 6B_332/200822.08.2008Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves