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Appréciation des preuves

13 560 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 201/272

Comme thème principal
  1. 8C_521/200827.11.2008Adéquation du lien de causalité · Assurance-accidents · Trouble somatoforme douloureux
  2. 9C_905/200827.11.2008Évaluation de l'invalidité · Naissance du droit à la rente · Déduction sur le salaire de référence
  3. 6B_85/200826.11.2008In dubio pro reo · Droit pénal intertemporel · Dol direct
  4. 8C_592/200826.11.2008Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  5. 8C_735/200826.11.2008Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Invalidité
  6. ATF 135 V 3924.11.2008Art. 61 LAMal ; art. 89 ss OAMal ; procédure de recours dans le cadre d'un litige concernant une décision prise en application d'un tarif des primes de l'assurance obligatoire des soins dans une situation concrète. L'approbation des primes de l'assurance obligatoire des soins par
  7. 9C_594/200824.11.2008Recours en matière de droit public · Assistance judiciaire gratuite · Rente d'invalidité
  8. 9C_734/200824.11.2008Octroi rétroactif d'une rente temporaire · Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  9. 9C_645/200821.11.2008Qualité pour recourir · Intérêt digne de protection · Évaluation de l'invalidité
  10. 9C_342/200820.11.2008Révision de la rente · Reconsidération · Assistance judiciaire gratuite
  11. 4A_483/200819.11.2008Interdiction de l'arbitraire · Établissement manifestement inexact des faits · Congé-représailles
  12. 4D_111/200819.11.2008Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu · Établissement des faits
  13. 9C_744/200819.11.2008Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  14. 9C_763/200719.11.2008Appréciation des preuves · Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité
  15. 1C_340/200818.11.2008Naturalisation facilitée · Annulation de la naturalisation · Communauté conjugale
  16. 4A_393/200817.11.2008Assurance complémentaire à l'assurance maladie sociale · Fardeau de la preuve · Appréciation des preuves
  17. 5A_647/200814.11.2008Contribution d'entretien après divorce · Prévoyance · Droit de visite
  18. 1C_119/200713.11.2008Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Appréciation anticipée des preuves
  19. 6B_499/200812.11.2008Principe de l'accusation · Principe in dubio pro reo · Lésions corporelles simples
  20. 4A_405/200811.11.2008Interdiction de l'arbitraire · Recours constitutionnel subsidiaire · valeur litigieuse
  21. 6B_626/200811.11.2008Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Principe de la libre appréciation des preuves
  22. 9C_577/200811.11.2008Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  23. 4D_124/200810.11.2008Recours constitutionnel subsidiaire · Assistance judiciaire gratuite · Décision incidente
  24. 9C_170/200807.11.2008Reconsidération · Appréciation des preuves · Dysthymie
  25. 4D_103/200806.11.2008Recours constitutionnel subsidiaire · Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu
  26. 6B_714/200806.11.2008Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence · Appréciation des preuves
  27. 9C_269/200806.11.2008Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Maxime d'office
  28. 9C_784/200806.11.2008Rente d'invalidité · Enquête ménagère · Droit d'être entendu
  29. 6B_536/200805.11.2008Interdiction de l'arbitraire · In dubio pro reo · Appréciation des preuves
  30. 1C_351/200730.10.2008Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation anticipée des preuves
  31. 1C_353/200730.10.2008Droit d'être entendu · Indépendance et impartialité du tribunal · Interdiction de l'arbitraire
  32. 8C_307/200830.10.2008Degré d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
  33. 4A_256/200829.10.2008Reprise d'entreprise · Reprise de dette · Principe de la confiance
  34. 4A_347/200829.10.2008Arbitraire · Licenciement immédiat · Appréciation des preuves
  35. 5A_513/200829.10.2008Mesures protectrices de l'union conjugale · Voie de recours applicable · valeur litigieuse
  36. 9C_180/200829.10.2008Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  37. 9C_58/200829.10.2008Droit d'être entendu · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  38. 6B_505/200828.10.2008Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu · Présomption d'innocence
  39. 8C_650/200828.10.2008Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  40. 9C_715/200828.10.2008Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
  41. 8C_12/200827.10.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo ante vel sine
  42. 9C_149/200827.10.2008Valeur probante des rapports médicaux · Fibromyalgie · Appréciation des preuves
  43. 9C_640/200723.10.2008Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  44. 6B_468/200821.10.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Interruption du lien de causalité adéquate
  45. 8C_507/200820.10.2008Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · arbitraire
  46. 9C_142/200816.10.2008Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
  47. 4A_344/200815.10.2008Contrat de bail · Résiliation · Demeure du locataire
  48. 4A_363/200814.10.2008Valeur litigieuse en cas de demande reconventionnelle · Question juridique de principe · Droit d'être entendu
  49. 6B_78/200814.10.2008Arbitraire dans l'établissement des faits · Fixation de la peine · Repentir sincère
  50. 6B_366/200810.10.2008recours en matière pénale · Épuisement des instances · Interdiction de l'arbitraire