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Consultation 2005/78: Mise en application du Nouvel accord de Bâle sur les fonds propres (Bâle II) · 195 pages

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Circ.-CFB 06/[xy] Risques de marché Page 20

Tableau 4 : Groupes de matières premières

Toutes les matières premières (positions au comptant et à terme) doivent être converties dans une unité156

de mesure standard (barre, kilogramme etc.) et être évaluées au cours comptant actuel.

b) Dérivés sur matières premières14

Les contrats futures et forwards sont traités comme une combinaison d’une position longue ou courte157

d’un produit de base d’une part et d’un emprunt d’Etat fictif d’autre part.

Les swaps sur matières premières composés d’une part d’un prix fixe et d’autre part du prix du marché158

doivent être pris en compte comme une série de positions correspondant à la valeur nominale du contrat. Chaque règlement intervenant dans le cadre du swap est considéré comme une position. Une position longue apparaît lorsque la banque paie un prix fixe et obtient un prix variable (et vice versa pour une position courte). Les swaps sur matières premières contenant divers produits de base doivent être saisis séparément dans les groupes correspondants.

Les futures et forwards sur matières premières sont traités de manière analogue aux futures et aux for-159

wards sur actions.

c) Détermination des exigences de fonds propres

Les exigences de fonds propres pour le risque sur matières premières s’élèvent à 20% de la position160

nette par groupe de matières premières (art. 88 OFR). Pour tenir compte du risque de base, du risque de changement de taux d’intérêt et du « forward gap risk », des exigences supplémentaires à concurrence de 3% des positions brutes (somme des valeurs absolues des positions longues et courtes) de tous les groupes de matières premières sont requises.

13 Les options sur matières premières sont traitées selon les méthodes mentionnées à la section 0.