Projet

Circ.-CFB 06/[xy] Risques de marché Page 16

B. Risque de cours sur actions

Toutes les positions sur actions, dérivés ainsi que celles dont le comportement est semblable à celui des120

actions (désignées ci-après par le terme « action »), doivent être prises en compte dans la détermination des exigences de fonds propres pour les risques de cours sur actions. Les parts de fonds de placement sont traitées de la même manière que les actions, à moins qu’elles ne soient réparties selon les biens qu’elles représentent et que les tranches concernées soient assujetties conformément aux prescriptions relatives aux catégories de risques respectives.

Les exigences de fonds propres relatives aux risques de cours sur actions comportent deux éléments, qu’il convient de calculer séparément comme suit :

‚ les exigences relatives aux risques spécifiques : tous les risques se rapportant à l’émetteur de121

assujettis;

l’action qui ne peuvent être justifiés par les fluctuations générales des marchés doivent être saisis et ‚ les exigences relatives au risque général de marché : les risques découlant des fluctuations respecti-122

ves d’un marché d’actions national doivent être saisis et assujettis.

Lorsque, en plus des risques de cours sur actions traités dans le présent chapitre, des positions présen-123

tent des risques additionnels, tels que les risques de change ou les risques de changement de taux d’intérêt, il faut les saisir conformément aux paragraphes y relatifs de ces directives.

a) Présentation des positions

Toutes les positions doivent être préalablement évaluées aux valeurs de marché. Les positions sur devi-124

ses étrangères sont converties en francs suisses au cours comptant.

Les positions sur indices peuvent être traitées au choix comme des instruments sur indices ou réparties125

néanmoins opter pour une méthode et l’appliquer de manière constante.

selon les actions concernées et traitées comme des positions normales sur actions. L’établissement doit Les dérivés sur actions et les positions hors bilan dont la valeur est influencée par les modifications des126

cours sur actions doivent être saisies dans le système de mesure à la valeur de marché des instruments de base effectifs ou fictifs (volumes des contrats, à savoir la valeur de marché des valeurs de base sousjacentes)⁹.

aa) Compensation admise des positions équilibrées

Les positions de sens opposé (positions opposées sur dérivés ou sur dérivés et instruments de base cor-127

respondants) d’actions ou d’indices d’actions identiques peuvent être compensées. Les futures et les forwards doivent être traités comme une combinaison d’une position longue et d’une position courte [cf. paragraphe IV.B.a)bb)] et, de ce fait, la position de taux d’intérêt subsiste lors de la compensation avec une position de l’instrument de base correspondant détenu au comptant.

bb) Contrats sur futures et forwards

Les contrats sur futures et forwards sont traités d’une part comme une combinaison d’une position lon-128

gue ou d’une position courte sur une action, un panier d’actions ou un indice d’actions, et d’autre part comme un emprunt d’Etat. Les positions sur actions sont saisies à la valeur de marché et les positions sur paniers ou indices d’actions sont saisies à la valeur de marché actuelle du portefeuille fictif d’actions sous-jacentes.

cc) Swaps