Projet

Circ.-CFB 06/ Risques opérationnels Page 1

Circulaire de la Commission fédérale des banques : Exigences de fonds propres relatives aux risques opérationnels (Risques opérationnels) du [date] 2006 Projet du 30 septembre 2005

Sommaire

I. Objet

II. Notion (art. 5 let. i OFR)

III. L’approche de l’indicateur de base (BIA, art. 93 OFR)

IV. L’approche standard (art. 94 OFR)

A. Mécanisme

B. Exigences générales (art. 94 al. 3 OFR)

C. Exigences supplémentaires pour les banques actives à l’étranger

V. Approches spécifiques à l’établissement (AMA, art. 95 OFR)

A. Autorisation

B. Exigences qualitatives

C. Exigences quantitatives générales

D. Données internes relatives aux pertes (art. 95 al. 2 OFR)

E. Données externes relatives aux pertes (art. 95 al. 2 OFR)

F. Analyse de scénarios (art. 95 al. 2 OFR)

G. Environnement d’affaires et système de contrôle interne (art. 95 al. 2 OFR)

H. Atténuation du risque par des assurances

VI. Utilisation partielle d’approches

VII. Ajustements des exigences de fonds propres (art. 27 al. 3 OFR)

VIII. Entrée en vigueur Annexes Bases légales

- Annexe 1 : Exigences qualitatives de base

- Annexe 2 : Classification des segments d’affaires conformément à l’art. 94 al. 1 OFR

- Annexe 3 : Vue d’ensemble pour la classification des types d’événements