Projet

952.xy

Art. 88 Positions sur matières premières

Les exigences de fonds propres relatives aux positions sur matières premières correspondent à la somme de 20 pour cent de la position nette par groupe de matières premières et de 3 pour cent de la position brute par groupe de matières premières (somme des valeurs absolues des positions longues et courtes).

Sous-paragraphe 4 : Approche des modèles relative aux risques de marché

Art. 89 Calcul avec le facteur de multiplication

¹ Lorsqu’une banque applique l’approche des modèles relative aux risques de marché, les exigences de fonds propres correspondent au plus élevé des deux montants suivants, découlant de la quantification des risques de marché par ce moyen :

a. le montant exposé au risque (« value-at-risk » ou VAR) du jour précédent, ou

b. la moyenne des montants exposés au risque quotidiens des soixante jours de négociation précédents, multipliée par le facteur spécifique à l’établissement fixé par la Commission des banques.

² Le facteur de multiplication de l’alinéa 1 lettre b s’élève au minimum à 3 et il dépend du respect des exigences minimales et de l’exactitude des prévisions du modèle d’agrégation des risques propre à l’établissement.

Paragraphe 5 : Risques opérationnels

Sous-paragraphe 1 : Généralités

Art. 90 Approches de calcul

Les exigences de fonds propres relatives aux risques opérationnels doivent être calculées selon l’une des approches suivantes :

a. l’approche de l’indicateur de base (BIA),

b. l’approche standard, ou

c. l’approche spécifique à l’établissement (AMA), dans la mesure où la Commission des banques octroie l’autorisation correspondante.

Art. 91 Indicateur des revenus

¹ Les banques qui déterminent les exigences de fonds propres relatives aux risques opérationnels au moyen de l’approche de l’indicateur de base ou de l’approche standard doivent calculer à cet effet un indicateur des revenus pour chacune des trois dernières années écoulées. Cet indicateur correspond à la somme des positions suivantes du compte de résultat :

a. résultat des opérations d’intérêts;

b. résultat des opérations de commissions et des prestations de service;