Rapport explicatif

● Circ-CFB 06/… Risques de crédit: La circulaire explicite les articles

29 à 78 de l’OFR relatifs aux exigences de fonds propres pour les risques de crédit. En renvoyant aux textes originaux du Comité de Bâle, elle règle dans le détail les méthodes de calcul des exigences en fonds propres relatives aux créances titrisées et aux approches avancées (F-IRB et A-IRB).

● Circ-CFB 06/… Risques de marché: Cette circulaire précise les arti-

cles 81 à 89 de l’OFR et décrit la mesure des risques de marché et la dotation en fonds propres correspondante selon l’approche standard et l’approche des modèles. Elle remplace l’actuelle Circ.-CFB 97/1, dont elle reprend une grande partie des dispositions.

● Circ-CFB 06/… Risques opérationnels: Cette circulaire définit les ar-

ticles 90 à 95 de l’OFR et règle le calcul des exigences de fonds propres pour les risques opérationnels selon les trois approches proposées au choix ainsi que les exigences découlant de ces approches en ce qui concerne le système de gestion des risques des banques.

● Circ-CFB 06/… Publication FP: Cette circulaire explicite les obliga-

tions en matière de publication financière selon l’article 28 de l’OFR («troisième pilier») et précise quelles banques sont tenues d’informer et dans quelle mesure.