Rapport explicatif

Modifications/Commentaires concernant l’appendice 2 SDR Annexe 6

GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS ou ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT

MODIFIÉS, dans de l’azote liquide réfrigéré 3257 LIQUIDE 9 M9 III 9 4,0

TRANSPORTÉ28

À CHAUD,

N.S.A. (y compris métal fondu, sel fondu, etc.) à une température égale ou supérieure à 100 °C et inf érieure à son point

d'éclair, chargé

à une température supérieure à 190 °C 3257 LIQUIDE 9 M9 III 9 4,0

TRANSPORTÉ À28

CHAUD, N.S.A.

(y compris métal fondu, sel fondu, etc.) à une température égale ou supérieure à 100 °C et inf érieure à son point d'éclair, chargé à une température égale ou inf érieure à 190 °C 3291 DÉCHET D'HÔPI- 6.2 I3 II 6.2 34 TAL NON + SPÉCIFIÉ, N.S.A. 2.2 ou DÉCHET

(BIO)MÉDICAL,

N.S.A. ou DÉCHET MÉDICAL

RÉGLEMENTÉ,

N.S.A., dans de l’azote liquide réfrigéré

3412 ACIDE FORMIQUE 8 C3 II 8 22 1001000

contenant au moins 10% et au plus 85% (masse) d’acide 3412 ACIDE FORMIQUE 8 C3 III 8 22300

contenant au moins 5% mais moins de 10% (masse)

d’acide 3463 ACIDE 8 CF1 II 8 + 4 50500

PROPIONIQUE3

cont enant au moins 90% (masse)

d’acide 3469 PEINTURES 3 FC I 3 + 4 050

INFLAMMABLES,8

CORROSIVES (y compris peint ures, laques, émaux,

couleurs, shellacs, vernis, cirages,

encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou

MATIÈRES

APPARENTÉES AUX PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris solvants et diluants pour peintures)