Projet et rapport
Consultation 2007/73: Dispositions d'exécution relatives à la Politique agricole 2011: Second train d'ordonnances · 194 pages
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Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux Audition
Liste des annexes 1 à 11
Titre de l’annexe 1 :
Liste des matières premières homologuées (Liste des aliments pour animaux)
Annexe 1
Suppression du terme « aliments simples »
Titre de l’annexe, pt. 2 et 3
Liste des matières premières homologuées (Liste des aliments pour animaux)
2. Les indications des colonnes 5 et 6 concernent les prescriptions de déclaration pour les matières premières. Elles se rapportent au poids de la matière première pour la forme mentionnée.
3. Les données de la colonne 7 sont exprimées dans la matière sèche de la matière première, à l'exception de la teneur en eau et des numéros 2.30, 4.21, 7.5, 9.4,
9.5, 9.6 et 10.1
Titre de la partie 1
Partie 1: Matières premières d’origine animale, végétale et minérale
Titre de la partie 2
Partie 2: Liste des catégories autorisées de matières premières pour les aliments pour animaux de compagnie
Page après la partie 2 : Titre et points I, II, III et IV
Dispositions générales relatives aux matières premières