Projet et rapport

Consultation 2007/73: Dispositions d'exécution relatives à la Politique agricole 2011: Second train d'ordonnances · 194 pages

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Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux Audition

Liste des annexes 1 à 11

Titre de l’annexe 1 :

Liste des matières premières homologuées (Liste des aliments pour animaux)

Annexe 1

Suppression du terme « aliments simples »

Titre de l’annexe, pt. 2 et 3

Liste des matières premières homologuées (Liste des aliments pour animaux)

2. Les indications des colonnes 5 et 6 concernent les prescriptions de déclaration pour les matières premières. Elles se rapportent au poids de la matière première pour la forme mentionnée.

3. Les données de la colonne 7 sont exprimées dans la matière sèche de la matière première, à l'exception de la teneur en eau et des numéros 2.30, 4.21, 7.5, 9.4,

9.5, 9.6 et 10.1

Titre de la partie 1

Partie 1: Matières premières d’origine animale, végétale et minérale

Titre de la partie 2

Partie 2: Liste des catégories autorisées de matières premières pour les aliments pour animaux de compagnie

Page après la partie 2 : Titre et points I, II, III et IV

Dispositions générales relatives aux matières premières