Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée

ECE/TRANS/WP.15/195

page 32

2.2.7.2.2 Détermination de la limite d'activité

2.2.7.2.2.1 Les valeurs de base suivantes pour les différents radionucléides sont données au

tableau 2.2.7.2.2.1:

a) A1 et A2 en TBq;

b) Activité massique pour les matières exemptées en Bq/g; et

c) Limites d'activité pour les envois exemptés en Bq.

Tableau 2.2.7.2.2.1: Valeurs de base pour les radionucléides

Insérer à cet endroit le tableau du 2.2.7.7.2.1 existant avec les notes de bas de tableau correspondantes a) à g).

2.2.7.2.2.2 Pour les radionucléides qui ne figurent pas dans la liste du tableau 2.2.7.2.2.1, la

détermination des valeurs de base pour les radionucléides visées au 2.2.7.2.2.1 requiert une approbation multilatérale. Il est admissible d'employer une valeur de A2 calculée au moyen d'un coefficient pour la dose correspondant au type d'absorption pulmonaire approprié, comme l'a recommandé la Commission internationale de radioprotection, si les formes chimiques de chaque radionucléide tant dans les conditions normales que dans les conditions accidentelles de transport sont prises en considération. On peut aussi employer les valeurs figurant au tableau 2.2.7.2.2.2 pour les radionucléides sans obtenir l'approbation de l'autorité compétente.

Tableau 2.2.7.2.2.2: Valeurs fondamentales pour les radionucléides non connus ou les mélanges

Activité Limite massique pour d'activité pour A1 A2 Contenu radioactif les matières les envois exemptées exemptés (TBq) (TBq) (Bq/g) (Bq)

Présence avérée de nucléides

émetteurs bêta ou gamma

uniquement 0,1 0,02 1 × 10¹ 1 × 10⁴

Présence avérée de nucléides

émetteurs de particules alpha mais

non émetteurs de neutrons 0,2 9 × 10^-51 × 10^-11 × 10³

Présence avérée de nucléides

émetteurs de neutrons, ou pas de

données disponibles 0,001 9 × 10^-51 × 10^-11 × 10³

2.2.7.2.2.3 Dans le calcul de A1 et A2 pour un radionucléide ne figurant pas au

tableau 2.2.7.2.2.1, une seule chaîne de désintégration radioactive où les radionucléides se trouvent dans les mêmes proportions qu'à l'état naturel et où