Projet

Annexe 3 (art. 4, 7, 12, 13 et 61)

Partie A Marchandises dont l’importation est interdite

Description Pays d’origine

1. Végétaux d’Abies Mill., Cedrus Trew, Cha- Pays non européens

maecyparis Spach, Juniperus L., Larix Mill.,

Picea A. Dietr., Pinus L., Pseudotsuga Carr.

et Tsuga Carr., à l’exception des fruits et

semences

2. Végétaux de Castanea Mill. et Quercus L., Pays non européens

avec feuilles, à l’exception des fruits et

semences

3. Végétaux de Populus L. avec feuilles, Pays d’Amérique du Nord

à l’exception des fruits et semences

5. Ecorce isolée de Castanea Mill. Tous pays

6. Ecorce isolée de Quercus L., à l’exception de Pays d’Amérique du Nord

Quercus suber L.

7. Ecorce isolée d’Acer saccharum Marsh. Pays d’Amérique du Nord

8. Ecorce isolée de Populus L. Pays du continent américain

9. Végétaux de Chaenomeles Lindl., Cydonia Pays non européens

Mill., Crateagus L., Malus Mill., Prunus L.,

Pyrus L. et Rosa L., destinés à la plantation,

autres que les végétaux dormants exempts de

feuilles, de fleurs et de fruits

9.1 Végétaux de Photinia Lindl. autres que Etats-Unis d’Amérique, Chine, Japon,

Photinia davidiana (Dcne.) Cardot, destinés République de Corée et République à la plantation, populaire démocratique de Corée à l’exception des végétaux dormants exempts

de feuilles, de fleurs et de fruits

9.2 Végétaux de Cotoneaster Ehrh. et Photinia Tous pays

davidiana (Dcne.) Cardot

10. Semences (tubercules) de Solanum tuberosum Pays tiers, Lituanie et zones ou lieux de

L. production de Pologne autres que ceux réputés indemnes de Synchytrium endobioticum (Schilbersky) Percival qui ont été établis en application des mesures phytosanitaires pertinentes conformes aux normes internationales et reconnues comme telles par l’OFAG

11. Végétaux des espèces de Solanum L. à tuber- Pays tiers et Lituanie

cules ou à stolons, ou leurs hybrides, destinés

à la plantation, à l’exception des tubercules de

Solanum tuberosum L. visés à l’annexe 3,

partie A, ch. 10

12. Tubercules d’espèces de Solanum L. et leurs Sans préjudice des exigences parti-

hybrides, à l’exception de ceux visés à culières applicables aux tubercules de l’annexe 3, partie A, ch. 10 et 11 pommes de terre visés à l’annexe 4, partie A, chap. I, Lituanie et pays tiers autres que: