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Consultation 2009/89: Révision totale de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) et l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR) · 118 pages
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A.23 Intersection comportant la priorité de droite A.24 Tramway ou chemin de fer routier
(art. 94, al. 3) (art. 95, al. 1)
A.25 Barrières A.26 Passage à niveau sans barrières
(art. 95, al. 2) (art. 95, al. 3)
A.27 Autres dangers
(art. 96)