Projet ADR, environ 150 p., version non notifiée
Consultation 2009/90: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses. Ordonnance relative au transport des marchandises dangereuses par route (SDR) · 110 pages
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ECE/TRANS/WP.15/204
"ou l'auto-inflammation" après "inflammables". À la fin, ajouter la nouvelle phrase suivante : "Risque d’explosion des matières explosibles désensibilisées en cas de fuite de l’agent de désensibilisation.". Supprimer le texte de la colonne (3).
Dans la huitième ligne, dans la colonne (2), dans la première phrase, remplacer "Risque d'inflammation spontanée" par "Risque d’incendie par inflammation spontanée".
Modifier la troisième page du modèle de consignes écrites comme suit :
Dans la première ligne du tableau, modifier la première phrase de la colonne (2) pour lire comme suit : "Risque de forte réaction, d'inflammation et d'explosion en cas de contact avec des matières combustibles ou inflammables.". Supprimer la deuxième phrase dans la colonne (2).
Dans la deuxième ligne, dans la colonne (2), ajouter "ou l'auto-inflammation" après "inflammables".
Dans la troisième ligne, dans la colonne (2), modifier la première phrase pour lire comme suit : "Risque d'intoxication par inhalation, contact avec la peau ou ingestion.". Dans la deuxième phrase, remplacer "et" par "ou".
Dans la quatrième ligne, dans la colonne (2), ajouter "Peut provoquer des maladies graves chez l'être humain ou les animaux" après "Risque d'infection.". Dans la dernière phrase, remplacer "et" par "ou".
Dans la septième ligne, dans la colonne (2), modifier la première phrase pour lire comme suit : "Risque de brûlures par corrosion". Ajouter la nouvelle troisième phrase suivante : "La matière répandue peut dégager des vapeurs corrosives.". Dans la dernière phrase, remplacer "et" par "ou". Supprimer le texte dans la colonne (3).
Dans la huitième ligne, dans la colonne (2), dans la dernière phrase, remplacer "et" par "ou". Supprimer le texte dans la colonne (3).
Sur la quatrième page du modèle, au début, ajouter le nouveau tableau suivant :
Indications supplémentaires à l’intention des membres des équipages de véhicules sur les caractéristiques de danger des marchandises dangereuses, indiquées par des marques ou des signaux de mise en garde, et sur les mesures à prendre en fonction des circonstances prédominantes Marque ou signal de mise en Caractéristiques de danger Indications supplémentaires garde (1) (2) (3)
Risque pour l’environnement
aquatique ou les systèmes
d'évacuation des eaux usées.
Matières dangereuses pour
l’environnement
ProjetÉviter de toucher les parties chaudes de
Risque de brûlures par la chaleur.
l'unité de transport et la matière répandue.
Matières transportées à chaud
Sous "équipement de protection générale et individuelle", dans la première phrase sous le titre, supprimer ", quel que soit le numéro de l'étiquette de danger". Au