Projet ADR, environ 150 p., version non notifiée

ECE/TRANS/WP.15/204

"NOTA 3 : L’épreuve de pression hydraulique peut être remplacée par un contrôle par ultrasons, effectué conformément à la norme ISO 10461:2005 + A1:2006 pour les bouteilles à gaz sans soudure en alliage d’aluminium, et à la norme ISO 6406:2005 pour les bouteilles à gaz en acier sans soudure.".

Renuméroter le Nota 3 en tant que Nota 4.

6.2.2.1.1 Dans le tableau, insérer les trois normes suivantes après la norme ISO 7866:1999 :

ISO 4706:2008 Bouteilles à gaz – Bouteilles en acier soudées rechargeables –

Pression d’essai de 60 bar et moins

ISO 18172-1:2007 Bouteilles à gaz – Bouteilles soudées en acier inoxydable

rechargeables – Partie 1 : Pression d’épreuve de 6 MPa et inférieure ISO 20703:2006 Bouteilles à gaz – Bouteilles rechargeables soudées en alliage

d’aluminium − Conception, construction et essais

6.2.2.1.5 Ajouter un nouveau paragraphe 6.2.2.1.5 pour lire comme suit :

"6.2.2.1.5 La norme ci-après s’applique à la conception, à la construction ainsi qu’à l’inspection et à l’épreuve initiales des dispositifs de stockage à hydrure métallique, si ce n’est que les prescriptions relatives à l’inspection du système d’évaluation de conformité et de l’agrément doivent être conformes au 6.2.2.5 :

ISO 16111:2008 Appareils de stockage de gaz transportables − Hydrogène absorbé

dans un hydrure métallique réversible

".

6.2.2.2 Au début, dans le texte entre parenthèses, insérer "ou P205" après "P200".

6.2.2.3 À la fin, ajouter le nouveau paragraphe suivant :

"Pour les dispositifs de stockage à hydrure métallique "UN", les prescriptions indiquées dans la norme ci-après s’appliquent aux fermetures et à leur protection :

ISO 16111:2008 Appareils de stockage de gaz transportables − Hydrogène absorbé

dans un hydrure métallique réversible

".

6.2.2.4 Au début, insérer "et les dispositifs de stockage à hydrure métallique" après "bouteilles" et dans le tableau, ajouter la nouvelle ligne suivante à la fin :

ISO 16111:2008 Appareils de stockage de gaz transportables − Hydrogène absorbé

dans un hydrure métallique réversible

6.2.2.7 Après le titre, ajouter le nouveau nota suivant :

"NOTA : Les prescriptions de marquage pour les dispositifs de stockage à hydrure métallique "UN" sont indiquées au 6.2.2.9.".

Attribuer le numéro de paragraphe 6.2.2.7.1 au premier paragraphe non numéroté sous 6.2.2.7. Renuméroter en conséquence les paragraphes suivants et les renvois

aux paragraphes renumérotés.Projet

6.2.2.7.2 a) (6.2.2.7.1 a) existant) Remplacer la deuxième phrase pour lire comme suit : "Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu'un emballage, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 ou 6.7 ;".