Projet

DISPOSITIONS D’EXECUTION DE L’O SUR LES CHEMINS DE FER Ad art.: 37c

Chapitre: Ouvrages et installations Feuille n°: 6

Section: Protection et signalisation des passages à niveau

Article: Signaux et installations Edition: 01.07.2014

(DE 37c Généralités)

3.7 Libération du passage à niveau pour le trafic routier

3.7.1 Abrogé

3.7.2 Les passages à niveau doivent rester fermés au trafic routier, au cas où l’installation

ne peut pas rester en position de repos pendant 10 secondes entre les processus. Autrement, il faut respecter un intervalle minimal correspondant entre les circulations de train ou mouvements de manœuvre.

4 Calcul du temps de dégagement et distance de visibilité

4.1 Aux passages à niveau équipés d’une installation, la vérification du temps

d’avertissement ou de sécurité indiquée dans les tableaux 1 à 5, si elle est

nécessaire, doit être calculée séparément pour chaque type de trafic. Le temps d’avertissement ou de sécurité à appliquer se calcule à partir du plus long temps de dégagement calculé à moins que les tableaux 1 à 5 prescrivent des temps plus longs. Le temps de dégagement en présence d’installations se calcule à l’aide des vitesses suivantes:

- trafic de véhicules: 5,0 m/s; cette vitesse doit être réduite lorsque les conditions de trafic sont particulières

- trafic piétonnier: 1,0 m/s.

4.2 Aux passages à niveau signalisés / protégés uniquement par une croix de Saint-

André ou une installation de signaux lumineux avec arrêt de la circulation routière de niveau sécuritaire en cas de panne, le calcul des distances de visibilité doit tenir compte des paramètres suivants:

a. pour l’observation, si aucun véhicule ferroviaire ne s’approche et la décision si le passage à niveau va être traversé, il faut compter 2 secondes (temps de réaction);

b. vitesse du trafic piétonnier: 0,7 m/s;

c. accélération du trafic de véhicules au démarrage: 0,4 m/s².

Si le passage à niveau ne peut pas être emprunté par des camions ou d’autres véhicules de ce genre, l’accélération des voitures de tourisme est de 1,2 m/s².

d. vitesse maximale du trafic de véhicules: 5 m/s; cette vitesse doit être réduite lorsque les conditions de trafic sont particulières.

Suite: feuille n° 7