Projet

Les diffusions télévisées font augmenter la valeur des droits de sponsoring et, partant, l’importance de sports tels que le football, le hockey sur glace ou la Formule 1 tandis que des sports traditionnels comme l’athlétisme, le cyclisme, l’équitation, l’aviron, la gymnastique ou encore la natation sont en perte de vitesse. Les sports à faible valeur marchande ont généralement une faible capacité financière et doivent boucler leur budget à l’aide des redevances de licences et des cotisations de leurs membres.

Les activités de Swiss Olympic sont financées en grande partie par les contributions que lui versent les sociétés de loterie et la Confédération. La société du Sport-Toto a contribué à hauteur de 25 millions de francs, la Confédération à hauteur de 10 millions de francs à son budget 2014 qui s’élève à 45 millions. Sur le marché de la publicité, Swiss Olympic s’efforce de ne pas faire concurrence à ses associations membres, aussi ses recettes publicitaires sontelles modestes.

La Confédération investit chaque année quelque 44 millions de francs dans la relève et le sport d’élite, un montant qui couvre les subventions (fédérations, programmes), les frais de personnel, les prestations de services et l’infrastructure (Macolin et Tenero). L’enveloppe des subsides qu’elle verse aux fédérations sportives est invariablement de 4 millions de francs depuis plus de dix ans. Les subventions des loteries et l’aide de la Confédération constituent donc véritablement, au plan financier, l’épine dorsale des activités des fédérations sportives en matière de relève et de sport d’élite.

En 2013, les loteries nationales Swisslos et Loterie Romande ont distribué un bénéfice de 570 millions de francs dont 140 millions de francs (soit 25%) au sport populaire, à la relève et au sport d’élite. Environ un quart de ces fonds (soit 35 millions de francs) ont finalement été alloués au soutien des fédérations et des sportifs dans le secteur de la relève et du sport d’élite.

Au niveau des cantons, l’encouragement de la relève et du sport d’élite est financé, d’une part, par le budget général de l’Etat, d’autre part, par les fonds de loterie alimentés par les deux sociétés de loterie. Sur les 140 millions de francs injectés dans le sport par les loteries, plus de 100 millions de francs vont aux fonds du sport cantonaux. L’augmentation de l’aide financière allouée au sport par les sociétés de loterie ces dernières années a bénéficié, pour les trois quarts, aux fonds du sport cantonaux et pour un quart à Swiss Olympic et aux fédérations sportives qui lui sont affiliées.

Le montant des subventions varie considérablement d’un canton à l’autre. Les données chiffrées fiables concernant l’effort financier consenti par les cantons en matière d’encouragement de la relève et du sport d’élite sont limitées. Les enquêtes menées dans le cadre de l’état des lieux SPLISS montrent que les cantons consacrent près de 18% de leur budget d’encouragement du sport au secteur de la relève dans le sport de compétition et à celui du sport d’élite (budget des infrastructures sportives compris).

De grandes disparités sont également observées au niveau communal. En règle générale, les communes assument une grande partie des frais d’investissement et d’exploitation des infrastructures sportives. Ensuite, il n’est pas rare qu’elles soutiennent directement ou indirectement les clubs de sport. Les communes et les villes d’une certaine taille peuvent jouer un rôle important dans l’encouragement de la relève et du sport d’élite. Aucun chiffre consolidé n’est toutefois disponible à cet égard.

5.3.2 Situation financière des bénéficiaires des aides

Outre Swiss Olympic, les fédérations sportives, les organisateurs de compétitions sportives internationales et les exploitants d’installations sportives, quelque 15 000 sportifs de la relève