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Consultation 2015/8: Modification de l'O sur la navigation intérieure (ONI) et révision totale de l'O sur les prescriptions relatives aux gaz d'échappement des moteurs de bateaux dans les eaux suisses (OEMB) · 42 pages
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Annexe 5 (art. 84, al. 1)
Permis de conduire des bateaux
Modèle 1
Permis de conduire pour conducteurs de bateaux d'entreprises de navi-