Projet

Annexe 3 (art. 34, 45, 51, 52, 56, 58, 63 et 64)

Signaux sonores des bateaux

Renvoi aux dispositions introduisant l’annexe

(art. 33, 34, 45, 51, 52, 56, 58, 63 et 64)

Let. C et D

C. Signaux pour l'entrée et la sortie des ports

— — — «Signal d'entrée des ports des bateaux 52, al. 1 trois sons prolongés prioritaires et des bateaux en détresse»

D. Signaux par temps bouché

Signal Signification Article

— «Signal des bateaux à l'exception des56

1 son prolongé au moins une bateaux prioritaires»

fois par minute

— — «Signal des bateaux prioritaires»56

2 sons prolongés au moins

une fois par minute