Projet

Ecole moyenne

Art. 10 Notes, total des points et pondération des notes

¹Les résultats dans chacune des cinq disciplines sont exprimés en notes entières et en demi-notes. La meilleure note est 6, la plus mauvaise est 1; les notes en dessous de 4 sanctionnent des résultats insuffisants.

²Les notes des épreuves orales sont attribuées conjointement par l’expert et par l’examinateur. Dans les disciplines soumises à deux épreuves, la note finale est la moyenne des deux, arrondie à une demi-note.

³Le total des points est la somme des notes obtenues dans les cinq disciplines.

⁴Les notes ont toutes le même poids.

Art. 11 Critères de réussite

¹L’examen est réussi si le candidat:

a. a obtenu un total de 20 points au moins;

b. n’a pas plus de deux notes en dessous de 4; et

c. n’a aucune note en dessous de 2.

²L’examen n’est pas réussi si le candidat:

a. ne satisfait pas aux conditions fixées à l’al. 1;

b. ne se présente pas aux examens sans donner à temps de motifs valables;

c. n’a pas terminé un examen commencé, à moins qu’il en ait obtenu l’autorisation;

d. s’est servi d’instruments de travail non autorisés ou a commis une autre fraude.

Art. 12 Sanctions, décision, certificat, dérogations et recours

Les dispositions ci-après régissent par analogie les sanctions, la décision, le certificat, les dérogations en faveur notamment de personnes handicapées et les recours:

a. l’ordonnance du 7 décembre 1998 sur l’examen suisse de maturité⁸, si l’examen complémentaire est présenté devant la Commission suisse de maturité;

b. les dispositions cantonales régissant l’examen de maturité gymnasiale, si l’examen est présenté dans une école de maturité.

Art. 13 Répétition de l’examen en cas d’échec

¹Le candidat peut repasser une fois l’examen en cas d’échec. S’il a choisi de passer l’examen en deux sessions, il peut repasser une fois chaque partie de l’examen.

²Les disciplines dans lesquelles il a obtenu au moins la note 5 lors de la première tentative sont considérées comme acquises.

8 RS 413.12