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Consultation 2017/23: Révision partielle de l'ordonnance sur l'encouragement du sport, de l'ordonnance du DDPS sur les programmes et les projets d'encouragement du sport et de l'ordonnance de l'OFSPO concernant «Jeunesse et sport» · 6 pages
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Ordonnance de l’OFSPO concernant «Jeunesse et sport» (O OFSPO J+S)
Modification du …
L’Office fédéral du sport (OFSPO)
arrête:
I
L’ordonnance de l’OFSPO du 12 juillet 2012 concernant «Jeunesse et sport»1 est modifiée comme suit:
Préambule
vu les art. 6, al. 3, 8, al. 1, 9, al. 3 et 4, 14, al. 2 et 3, 16, al. 2, et 20, al. 2 de l’ordonnance du 23 mai 2012 sur l’encouragement du sport (OESp)2,
vu les art. 10, al. 2, 15, al. 2, 27, al. 3, 29, al. 2, 40, al. 4, et 46, al. 4 de l’ordonnance du DDPS du 25 mai 2012 sur les programmes et les projets d’encouragement du sport (OPESp)3,
vu l’art. 3 du règlement du 24 novembre 2004 sur les allocations pour perte de gain4,
Art. 2, al. 5
Abrogé
Art. 5, al. 2
Abrogé
Art. 9 Structure de la formation de base et de la formation continue
La structure de la formation de base et de la formation continue des moniteurs J+S, des experts J+S et des coachs J+S est définie dans l’annexe 1.
Art. 10 Durée de la formation des cadres
1La durée de la formation de base et des formations continues est réglée comme suit: