Projet A1

Tarif 001 - TARMED 1.09, 1.1.2018

31 Médecine nucléaire

TARMED 01.09, 1.1.2018

IC-31-1 Administration d'une substance, évaluations par ordinateur

L'administration éventuelle d'une substance par le spécialiste fait partie de la prestation, de même que les évaluations éventuelles par ordinateur, à l'exception de la fusion d'images.

IC-31-2 Matériel/Médicaments

Le matériel nécessaire à la documentation (film ou radiographie, par exemple) fait partie intégrante de la prestation technique et ne peut donc pas être facturé en plus.

Les cathéters, produits de contraste, produits radiopharmaceutiques, kits et produits équivalents dont le prix d'achat (TVA comprise) est supérieur à Fr. 3.-- la pièce peuvent être facturés en plus s'ils sont utilisés dans le cadre d'une prestation d'imagerie. Est à facturer le prix coûtant (c'est-à-dire le prix unitaire découlant de la quantité annuelle).

IC-31-3 Directives de l'European Association of Nuclear Medicine (EANM)

Sont applicables, concernant la qualité des examens et surtout le nombre de projections admises, les directives de l'European Association of Nuclear Medicine (EANM).

IC-31-4 Contenu des prestations

Les positions tarifaires 31.0610, 31.0630, 31.0640, 31.0650 et 31.0660 comprennent le calcul et le contrôle de la dose, la planification, l'information du patient et/ou éventuellement des proches, ainsi que la documentation et le rapport.

IC-31-5 Bloc de prestations BP-54

Les positions tarifaires du chapitre 31 font partie d'un bloc de prestations pour les spécialistes en médecine nucléaire et ne peuvent par conséquent être cumulées qu'entre elles (et donc avec aucune autre position du tarif) par le même spécialiste, pour une même séance.

Font exception, les positions tarifaires des suppléments pour consultation pressante et urgence, sous-chapitre 00.08.

Les autres exceptions sont expressément mentionnées.

IC-31-6 Prestation de base technique (temps d'attente)

Pour toutes les prestations de médecine nucléaire, le temps d'attente dû à des raisons techniques peut être facturé une fois par séance au moyen de la prestation de base technique correspondante.

IC-31-7 Investigation clinique et examen par imagerie de la glande thyroïde en relation avec un examen/ traitement de médecine nucléaire

Si une investigation complète de la glande thyroïde n'entrant pas dans le cadre du chapitre 31 est effectuée lors d'un examen/ traitement de médecine nucléaire, cette investigation peut être facturée séparément.

Sous -chapitres

31.01 Elément de base diagnostique

31.02 Préparation de produits radiopharmaceutiques, marquage de kit

31.03 Scintigraphie

31.04 Tomographie par émission monophotonique (SPECT), tomographie par émission de positrons (TEP)

31.05 Mesure d'activité, test fonctionnel

31.06 Traitement de médecine nucléaire

31.07 Prestations techniques de base de médecine nucléaire

31.01 Elément de base diagnostique

TARMED 01.09, 1.1.2018

IC-31.01-1 Restrictions de cumul

Les positions tarifaires de ce sous-chapitre ne sont pas cumulables avec celles du sous-chapitre 31.06.

Non cumulable avec

31.06 Traitement de médecine nucléaire

Prestations

31.0010 Elément de base diagnostique en médecine nucléaire