Projet
Consultation 2018/87: Suppression des droits de douane sur les produits industriels · 287 pages
Fedlex · Projet · Page 147Fedlex · Projet
Tarif des douanes. L
biffer: 7216.3210 - - - non décapés
biffer: 7216.3220 - - - décapés
nouv. num. 7216.3300 - - profilés en H
biffer: 7216.3310 - - - non décapés
biffer: 7216.3320 - - - décapés
nouv. num. 7216.4000 - profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de 80 mm
ou plus
biffer: 7216.4010 - - non décapés
biffer: 7216.4020 - - décapés
nouv. num. 7216.5000 - autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud
biffer: 7216.5010 - - non décapés
biffer: 7216.5020 - - décapés
- profilés simplement obtenus ou parachevés à froid
7216.6100 - - obtenus à partir de produits laminés plats
7216.6900 - - autres
- autres
7216.9100 - - obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats
7216.9900 - - autres
7217 Fils en fer ou en aciers non alliés
nouv. num. 7217.1000 - non revêtus, même polis
biffer: 7217.1010 - - dont la plus grande dimension de la section transversale excède 1,5 mm biffer: 7217.1020 - - dont la plus grande dimension de la section transversale n’excède pas 1,5 mm nouv. num. 7217.2000 - zingués
biffer: 7217.2010 - - dont la plus grande dimension de la section transversale excède 1,5 mm