Projet

Tarif des douanes. L

… 7211 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus

- simplement laminés à chaud

nouv. num. 7211.1300 - - laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur excédant 150

mm et d’une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief

biffer: 7211.1310 - - - non décapés

biffer: 7211.1320 - - - décapés

nouv. num. 7211.1400 - - autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus

biffer: 7211.1410 - - - non décapés

biffer: 7211.1420 - - - décapés

nouv. num. 7211.1900 - - autres

biffer: 7211.1910 - - - non décapés

biffer: 7211.1920 - - - décapés

- simplement laminés à froid

7211.2300 - - contenant en poids moins de 0,25 % de carbone

7211.2900 - - autres

7211.9000 - autres

… 7213 Fil machine en fer ou en aciers non alliés

nouv. num. 7213.1000 - comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du lami-

nage

biffer: 7213.1010 - - non décapés

biffer: 7213.1020 - - décapés