Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 7217.2020 - - dont la plus grande dimension de la section transversale n’excède pas 1,5 mm nouv. num. 7217.3000 - revêtus d’autres métaux communs

biffer: 7217.3010 - - dont la plus grande dimension de la section transversale excède 1,5 mm biffer: 7217.3020 - - dont la plus grande dimension de la section transversale n’excède pas 1,5 mm nouv. num. 7217.9000 - autres

biffer: 7217.9010 - - dont la plus grande dimension de la section transversale excède 1,5 mm biffer: 7217.9020 - - dont la plus grande dimension de la section transversale n’excède pas 1,5 mm

… 7219 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d’une largeur de 600 mm ou plus

- simplement laminés à chaud, enroulés

nouv. num. 7219.1100 - - d’une épaisseur excédant 10 mm

biffer: 7219.1110 - - - non décapés

biffer: 7219.1120 - - - décapés

nouv. num. 7219.1200 - - d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm

biffer: 7219.1210 - - - non décapés

biffer: 7219.1220 - - - décapés

nouv. num. 7219.1300 - - d’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

biffer: 7219.1310 - - - non décapés

biffer: 7219.1320 - - - décapés

nouv. num. 7219.1400 - - d’une épaisseur inférieure à 3 mm

biffer: 7219.1410 - - - non décapés

biffer: 7219.1420 - - - décapés

- simplement laminés à chaud, non enroulés

nouv. num. 7219.2100 - - d’une épaisseur excédant 10 mm