Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 7407.2993 - - - - - n’excède pas 6 mm

biffer: - - - - perfectionnés en surface, dont la plus grande dimension de la section transversale biffer: 7407.2994 - - - - - excède 6 mm

biffer: 7407.2995 - - - - - n’excède pas 6 mm

7408 Fils de cuivre

- en cuivre affiné

nouv. num. 7408.1100 - - dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm

biffer: 7408.1110 - - - laminés à chaud ou filés à chaud, non perfectionnés en surface

biffer: - - - obtenus par d’autres procédés ou perfectionnés en surface

biffer: 7408.1191 - - - - non perfectionnés en surface

biffer: 7408.1192 - - - - perfectionnés en surface

nouv. num. 7408.1900 - - autres

biffer: 7408.1910 - - - laminés à chaud ou filés à chaud, non perfectionnés en surface

biffer: - - - obtenus par d’autres procédés ou perfectionnés en surface

biffer: 7408.1991 - - - - non perfectionnés en surface

biffer: 7408.1992 - - - - perfectionnés en surface

- en alliages de cuivre

nouv. num. 7408.2100 - - à base de cuivre-zinc (laiton)

biffer: 7408.2110 - - - laminés à chaud ou filés à chaud, non perfectionnés en surface

biffer: - - - obtenus par d’autres procédés, non perfectionnés en surface, dont la plus grande di-

mension de la section transversale

biffer: 7408.2121 - - - - excède 6 mm

biffer: 7408.2122 - - - - n’excède pas 6 mm

biffer: - - - perfectionnés en surface, dont la plus grande dimension de la section transversale