Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 7411.2220 - - - perfectionnés en surface

nouv. num. 7411.2900 - - autres

biffer: 7411.2910 - - - non perfectionnés en surface

biffer: 7411.2920 - - - perfectionnés en surface

7412 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre

nouv. num. 7412.1000 - en cuivre affiné

biffer: 7412.1010 - - non perfectionnés en surface

biffer: 7412.1020 - - perfectionnés en surface

nouv. num. 7412.2000 - d’alliages de cuivre

biffer: 7412.2010 - - non perfectionnés en surface

biffer: 7412.2020 - - perfectionnés en surface

… 7415 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre

7415.1000 - pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires

- autres articles, non filetés

7415.2100 - - rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)

nouv. num. 7415.2900 - - autres

biffer: 7415.2910 - - - tournés, d’un poids unitaire n’excédant pas 100 g

biffer: 7415.2990 - - - autres

- autres articles, filetés

nouv. num. 7415.3300 - - vis; boulons et écrous

biffer: 7415.3310 - - - vis à bois