Projet

Tarif des douanes. L

7410 Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, car-

ton, matière plastique ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,15 mm (support non compris)

- sans support

nouv. num. 7410.1100 - - en cuivre affiné

biffer: 7410.1110 - - - bandes d’une largeur n’excédant pas 130 mm et d’une épaisseur excédant 0,06 mm,

unies, même décapées

biffer: 7410.1190 - - - autres

nouv. num. 7410.1200 - - en alliages de cuivre

biffer: 7410.1210 - - - bandes d’une largeur n’excédant pas 130 mm et d’une épaisseur excédant 0,06 mm,

unies, même décapées

biffer: 7410.1290 - - - autres

- sur support

7410.2100 - - en cuivre affiné

7410.2200 - - en alliages de cuivre

7411 Tubes et tuyaux en cuivre

nouv. num. 7411.1000 - en cuivre affiné

biffer: 7411.1010 - - non perfectionnés en surface

biffer: 7411.1020 - - perfectionnés en surface

- en alliages de cuivre

nouv. num. 7411.2100 - - à base de cuivre-zinc (laiton)

biffer: 7411.2110 - - - non perfectionnés en surface

biffer: 7411.2120 - - - perfectionnés en surface

nouv. num. 7411.2200 - - à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

biffer: 7411.2210 - - - non perfectionnés en surface