Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 7409.1900 - - autres

biffer: 7409.1910 - - - simplement laminées, filées ou étirées

biffer: 7409.1920 - - - présentant des ouvraisons supplémentaires ou perfectionnées en surface

- en alliages à base de cuivre-zinc (laiton)

nouv. num. 7409.2100 - - enroulées

biffer: 7409.2110 - - - simplement laminées, filées ou étirées

biffer: 7409.2120 - - - présentant des ouvraisons supplémentaires ou perfectionnées en surface nouv. num. 7409.2900 - - autres

biffer: 7409.2910 - - - simplement laminées, filées ou étirées

biffer: 7409.2920 - - - présentant des ouvraisons supplémentaires ou perfectionnées en surface

- en alliages à base de cuivre-étain (bronze)

nouv. num. 7409.3100 - - enroulées

biffer: 7409.3110 - - - simplement laminées, filées ou étirées

biffer: 7409.3120 - - - présentant des ouvraisons supplémentaires ou perfectionnées en surface nouv. num. 7409.3900 - - autres

biffer: 7409.3910 - - - simplement laminées, filées ou étirées

biffer: 7409.3920 - - - présentant des ouvraisons supplémentaires ou perfectionnées en surface nouv. num. 7409.4000 - en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maille-

chort)

biffer: 7409.4010 - - simplement laminées, filées ou étirées

biffer: 7409.4020 - - présentant des ouvraisons supplémentaires ou perfectionnées en surface nouv. num. 7409.9000 - en autres alliages de cuivre

biffer: 7409.9010 - - simplement laminées, filées ou étirées

biffer: 7409.9020 - - présentant des ouvraisons supplémentaires ou perfectionnées en surface