Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 8421.9900 - - autres

biffer: 8421.9930 - - - de machines et appareils des n°s 8421.2940 et 8421.3940

biffer: - - - autres

biffer: 8421.9991 - - - - d’un poids unitaire excédant 100 kg

biffer: 8421.9992 - - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

8422 Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sé-

cher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons

- machines à laver la vaisselle

8422.1100 - - de type ménager

8422.1900 - - autres

nouv. num. 8422.2000 - machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres réci-

pients

biffer: 8422.2010 - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8422.2020 - - d’un poids unitaire excédant 500 kg mais n’excédant pas 5000 kg

biffer: 8422.2030 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 500 kg

nouv. num. 8422.3000 - machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes,

sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons

biffer: 8422.3010 - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8422.3020 - - d’un poids unitaire excédant 500 kg mais n’excédant pas 5000 kg

biffer: 8422.3030 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 500 kg