Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 8423.8110 - - - à pesage électronique

biffer: 8423.8190 - - - autres

nouv. num. 8423.8200 - - d’une portée excédant 30 kg mais n’excédant pas 5000 kg

biffer: 8423.8230 - - - à pesage électronique, à l’exclusion des appareils et instruments pour le pesage de

véhicules automobiles

biffer: - - - autres

biffer: 8423.8291 - - - - d’un poids unitaire excédant 100 kg

biffer: 8423.8292 - - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

nouv. num. 8423.8900 - - autres

biffer: 8423.8910 - - - à pesage électronique

biffer: 8423.8990 - - - autres

nouv. num. 8423.9000 - poids pour toutes balances; parties d’appareils ou instruments de pesage

biffer: 8423.9020 - - parties d’appareils ou d’instruments de pesage à pesage électronique, à l’exclusion

des parties d’appareils et d’instruments pour le pesage de véhicules automobiles biffer: 8423.9030 - - poids pour toutes balances; autres parties pour pèse-personnes (y compris les pèse-

bébés) et balances de ménage

biffer: - - autres

biffer: 8423.9093 - - - d’un poids unitaire excédant 100 kg

biffer: 8423.9094 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

8424 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des

matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aéro-

graphes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

8424.1000 - extincteurs, même chargés

8424.2000 - pistolets aérographes et appareils similaires

nouv. num. 8424.3000 - machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires