Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 8421.2210 - - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8421.2220 - - - d’un poids unitaire excédant 100 kg mais n’excédant pas 5000 kg

biffer: 8421.2230 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

8421.2300 - - pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression

nouv. num. 8421.2900 - - autres

biffer: 8421.2940 - - - en fluoropolymères, dont l’épaisseur du filtre ou de la membrane du purificateur

n’excède pas 140 micromètres (microns)

biffer: - - - autres

biffer: 8421.2991 - - - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8421.2992 - - - - d’un poids unitaire excédant 100 kg mais n’excédant pas 5000 kg

biffer: 8421.2993 - - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

- appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz

8421.3100 - - filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression nouv. num. 8421.3900 - - autres

biffer: 8421.3940 - - - à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de

sortie n’excède pas 1,3 cm

biffer: - - - autres

biffer: 8421.3991 - - - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8421.3992 - - - - d’un poids unitaire excédant 100 kg mais n’excédant pas 5000 kg

biffer: 8421.3993 - - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

- parties

nouv. num. 8421.9100 - - de centrifugeuses, y compris d’essoreuses centrifuges

biffer: 8421.9141 - - - d’un poids unitaire excédant 100 kg

biffer: 8421.9142 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg