Projet

Tarif des douanes. L

biffer: - - - autres

biffer: 8536.6951 - - - - d’un poids unitaire excédant 3 kg

biffer: 8536.6952 - - - - d’un poids unitaire excédant 0,3 kg mais n’excédant pas 3 kg

biffer: 8536.6953 - - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 0,3 kg

8536.7000 - connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques

nouv. num. 8536.9000 - autres appareils

biffer: 8536.9070 - - brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des n°s 8702, 8703,

8704 ou 8711

biffer: 8536.9080 - - autres

8537 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 8535 ou 8536, pour la commande ou la distri-

bution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du

Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n° 8517

nouv. num. 8537.1000 - pour une tension n’excédant pas 1000 V

biffer: 8537.1030 - - dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d’affi-

chage, destinés à être incorporés dans des appareils d’affichage

biffer: - - autres

biffer: 8537.1091 - - - d’un poids unitaire excédant 50 kg

biffer: 8537.1092 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 50 kg

8537.2000 - pour une tension excédant 1000 V

8538 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement desti-

nées aux appareils des n°s 8535, 8536 ou 8537

8538.1000 - tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 8537, dépourvus de leurs appareils

nouv. num. 8538.9000 - autres

biffer: 8538.9010 - - d’un poids unitaire excédant 50 kg