Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 8538.9020 - - d’un poids unitaire excédant 3 kg mais n’excédant pas 50 kg

biffer: 8538.9030 - - d’un poids unitaire excédant 0,3 kg mais n’excédant pas 3 kg

biffer: 8538.9040 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 0,3 kg

8539 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultra-

violets ou infrarouges; lampes à arc; lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)

nouv. num. 8539.1000 - articles dits «phares et projecteurs scellés»

biffer: 8539.1010 - - de véhicules automobiles

biffer: - - autres

biffer: 8539.1091 - - - lampes à filament incandescent

biffer: 8539.1099 - - - autres

- autres lampes et tubes à incandescence, à l’exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges

8539.2100 - - halogènes, au tungstène

8539.2200 - - autres, d’une puissance n’excédant pas 200 W et d’une tension excédant 100 V 8539.2900 - - autres

- lampes et tubes à décharge, autres qu’à rayons ultraviolets

8539.3100 - - fluorescents, à cathode chaude

8539.3200 - - lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique

nouv. num. 8539.3900 - - autres

biffer: 8539.3910 - - - lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs

d’affichage à écran plat

biffer: 8539.3990 - - - autres

- lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc

8539.4100 - - lampes à arc