Projet

Tarif des douanes. L

3103.1900 - - autres

nouv. num. 3103.9000 - autres

biffer: 3103.9010 - - scories de déphosphoration

biffer: 3103.9090 - - autres

3104 Engrais minéraux ou chimiques potassiques

3104.2000 - chlorure de potassium

3104.3000 - sulfate de potassium

nouv. num. 3104.9000 - autres

biffer: 3104.9010 - - carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts

biffer: 3104.9090 - - autres

…

nouv. num. 3203.0000 Matières colorantes d’origine végétale ou animale (y compris les extraits tinc-

toriaux mais à l’exclusion des noirs d’origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d’origine végétale ou animale

biffer: 3203.0010 - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 3203.0090 - autres

3204 Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie

- matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes

3204.1100 - - colorants dispersés et préparations à base de ces colorants

nouv. num. 3204.1200 - - colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants

à mordants et préparations à base de ces colorants