Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 3215.9000 - autres

biffer: 3215.9010 - - cartouches d’encre (avec ou sans tête d’impression intégrée) destinées à être insérées

dans les appareils relevant des n°s 8443.31, 8443.32 ou 8443.39 et incluant des composants mécaniques ou électriques; encre solide sous forme de blocs ouvrés pour appareils relevant des n°s 8443.31, 8443.32 ou 8443.39

biffer: 3215.9090 - - autres

… 3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d’extraction; solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires

de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solu-

tions aqueuses d’huiles essentielles

- huiles essentielles d’agrumes

3301.1200 - - d’orange

3301.1300 - - de citron

3301.1900 - - autres

- huiles essentielles autres que d’agrumes

3301.2400 - - de menthe poivrée (Mentha piperita)

3301.2500 - - d’autres menthes

nouv. num. 3301.2900 - - autres

biffer: 3301.2910 - - - huile d’eucalyptus et huile de santal

biffer: 3301.2930 - - - huiles d’absinthe, d’aiguilles de pin, d’anis, d’aspic, de badiane, de baume de gurjun,

de bay, de bois de cabreuva, de bois de cèdre, de bois de gaïac, de bois de rose (y compris de linaloé du Mexique), de camphre, de cananga, de cannelle, de carvi, de citronnelle, de genévrier, de géranium, de girofle, de lavande ou de lavandin, de lemongrass, de litsea cubeba, de palmarosa, de patchouli, de petit-grain, de romarin, de rue, de sassafras, de shiu (de ho), de thym, de vétivier