Projet 3 O OFSPO J S

Sport et activité physique. O de l'OFSPO

Art. 4, al. 1, let. a

¹ Les activités J+S suivantes doivent, avant d’être réalisées, être autorisées par un expert J+S du sport concerné:

a. toute excursion relevant des sports alpinisme et excursions à skis;

Art. 11 Titre

Offres concernant plusieurs sports

Art. 15, al. 2 et 4

Abrogés

Art. 16 Reconnaissance de moniteur de sport scolaire

¹ La reconnaissance de moniteur de sport scolaire donne le droit de réaliser des activités dans les sports A énumérés à l’annexe 1 OPESp ainsi que dans les sports natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, triathlon et waterpolo.

² Les moniteurs J+S de sport scolaire reconnus qui souhaitent exercer une activité de moniteur J+S pour des groupes d’utilisateurs autres que les groupes 4 et 5 dans l’un des sports A énumérés à l’annexe 1 OPESp ou dans les sports natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, triathlon ou waterpolo, peuvent demander la reconnaissance de moniteur J+S dans le sport concerné pour leur groupe cible s’ils remplissent les conditions de participation au cours de moniteurs correspondant.

Art. 18 Reconnaissance supplémentaire de moniteur de sport militaire

¹ Les moniteurs de sport militaire reconnus au sens de l’annexe 2 qui souhaitent exercer une activité de moniteur J+S peuvent demander une reconnaissance de moniteur J+S pour le groupe cible des jeunes dans les sports A énumérés à l’annexe 1 OPESp ainsi que dans les sports natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, triathlon et waterpolo.

² Les demandes doivent être présentées à l’autorité cantonale responsable de la réalisation du programme J+S par le coach J+S de l’organisation pour laquelle le moniteur exercera sa fonction dans le sport supplémentaire. L’autorité cantonale transmet les demandes à l’OFSPO pour décision.

Art. 19 Reconnaissance de moniteur J+S pour les experts J+S

Les experts J+S reconnus doivent être titulaires d’une reconnaissance de moniteur J+S dans leur sport et dans leur groupe cible.

Art. 21, al. 2

² Pour réaliser des excursions dans les sports alpinisme et excursions à skis, ainsi que des activités sur rocher dans le sport escalade sportive, au moins un moniteur ayant suivi une formation complémentaire «chef de cours» doit être engagé.