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Annexe 6 (art. 40)

Conditions auxquelles doivent satisfaire les cultures descendant directement de plants de pommes de terre

1 Authenticité variétale

Dans la descendance directe des plants de pommes de terre, le pourcentage en nombre de plantes non conformes à la variété et le pourcentage de plantes de variétés étrangères ne doivent pas dépasser:

a. 0,01 % pour les plants de pré-base;

b. 0,25 % pour les plants de base;

c. 0,5 % pour les plants certifiés.

2 Viroses

2.1 Dans la descendance directe des plantes cultivées à partir de plants de pré-

base de la classe F0 (matériel initial), aucune plante ne doit présenter de signe de virose.

2.2 Dans la descendance directe des plants d epommes de terre, le pourcentage en

nombre de plantes présentant des symptômes de viroses ne doit pas dépasser:

a. 0,5 % pour les plants de pré-base des classes F1, F2, et F3;

b. 1 % pour les plants de base de la classe S;

c. 2 % pour les plants de base des classes SE1 et SE2;

d. 4 % pour les plants de base de la classe E, et

e. 8 % pour les plants certifiés.

2.2 Dans l’appréciation visées au ch 2.2 d’une variété atteinte d’une virose

chronique, il n’est pas tenu compte des symptômes légers causés par le virus considéré.