Projet

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3674 Cellulose, regenerated 0068442-85-3 43360 A 3710 Phthalic acid, diesters with primary, 0028553-12-0 75100 A 26 À employer uniquement comme:7

saturated C8-C10 branched 0068515-48-0 32 a) plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables;

alcohols, more than 60% C9 b) plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des denrées alimentaires nongrasses, à l’exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE ou avec des préparations à base de céréales et des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE;

c) auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,1 % dans le produit fini.

3711 Phthalic acid, diesters with primary, 0026761-40-0 75105 A 26 À employer uniquement comme:7

saturated C9-C11 alcohols, more 0068515-49-1 32 a) plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables;

than 90 % C10 b) plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des denrées alimentaires nongrasses, à l’exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE ou avec des préparations à base de céréales et des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE;

c) auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,1 % dans le produit fini.

3752 Methylsilsesquioxane 0068554-70-1 66930 A Monomère résiduel dans le méthylsilsesquioxane: < 1 mg de

méthyltriméthoxysilane/kg de méthylsilsesquioxane

3790 p-Cresol-dicyclopentadiene- 0068610-51-5 45450 A X5

isobutylene, copolymer 3815 Acids, fatty, unsaturated (C18), 0068783-41-5 10599/92A M 181

dimers, hydrogenated, distilled and 10599/93

non-distilled

3829 Diatomaceous earth, soda ash flux- 0068855-54-9 46380 A

calcined

3869 Bis(polyethyleneglycol)hydroxy- 0068951-50-8 40120 A 0,6

methylphosphonate

3913 Bis(methylbenzylidene)sorbitol 0054686-97-4 39890 A

0069158-41-4

0081541-12-0

0087826-41-3

3914 Di-n-octyltin ethyleneglycol 0069226-44-4 50960 A10

bis(mercaptoacetate)