Projet

Ordonnance du DEFR et du DETEC relative à l’ordonnance sur la santé des végétaux

Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:

– Autres que de conifères:

ex 4404.2000

Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou similaires:

Non imprégnées:

ex 4406.1200

Autres:

ex 4406.9200

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:

– De hêtre (Fagus spp.):

4407.9200

– D’érable (Acer spp.):

4407.9300

– De frêne (Fraxinus spp.):

4407.9500

– De bouleau (Betula spp.):

4407.9600

– De peuplier et de tremble (Populus spp.):

4407.9700

– Autres:

ex.4407.9900

Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés,

même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:

ex 4408.9000

Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés,

rainés, bouvetés, feuillurés,

chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs