Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)
Consultazione 2007/77: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 194 pagine
Fedlex · Progetto · Pagina 154Fedlex · Progetto
ECE/TRANS/WP.15/195 page 154
Référence Titre du document Sous-sections et Application Application paragraphes obligatoire autorisée applicables pour les pour les récipients à récipients à pression pression fabriqués fabriqués (1) (2) (3) (4) (5) pour la conception et la fabrication
Annexe I, parties 1 à 3, Directive du Conseil concernant
84/525/CEE le rapprochement des
législations des États membres
relatives aux bouteilles à gaz en À compter du Avant le acier sans soudure, publiée au 6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier
Journal officiel des 20092009
Communautés européennes
n°L300, en date du 19
novembre 1984.
Annexe I, parties 1 à 3, Directive du Conseil concernant
84/526/CEE le rapprochement des
législations des États membres
relatives aux bouteilles à gaz
À compter du Avant le sans soudure en aluminium non
6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier allié et en alliage d’aluminium,
20092009
publiée au Journal officiel des
Communautés européennes
n°L300, en date du 19
novembre 1984
Annexe I, parties 1 à 3, Directive du Conseil concernant
84/527/CEE le rapprochement des
législations des États membres
relatives aux bouteilles à gaz À compter du Avant le soudées en acier non allié, 6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier
publiée au Journal officiel des 20092009
Communautés européennes
n°L300, en date du 19
novembre 1984
EN 1442:1998 Bouteilles en acier soudé
Entre le transportables et rechargeables
1er juillet 2001 pour gaz de pétrole liquéfiés 6.2.3.1 et 6.2.3.4
et le 30 juin (GPL) − Conception et
2007 fabrication
EN 1442:1998 + A2:2005 Bouteilles en acier soudé Entre le
transportables et rechargeables 1er janvier Avant le pour gaz de pétrole liquéfiés 6.2.3.1 et 6.2.3.4 2009 et le 31 1er janvier
(GPL) − Conception et décembre2009
fabrication 2010*
*Sauf si l’application d’une autre norme est autorisée dans la colonne (5) aux mêmes fins pour les récipients à pression fabriqués à la même date.
EN 1442:2006 + A1:2008 Bouteilles en acier soudé
transportables et rechargeables À compter du Avant le pour gaz de pétrole liquéfiés 6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier
(GPL) − Conception et 20112011
fabrication