Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)
Consultazione 2007/77: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 194 pagine
Fedlex · Progetto · Pagina 158Fedlex · Progetto
ECE/TRANS/WP.15/195
page 158
Référence Titre du document Sous-sections et Application Application
paragraphes obligatoire autorisée
applicables pour les pour les
récipients à récipients à
pression pression
fabriqués fabriqués
(1) (2) (3) (4) (5)
EN 14427:2004 + A1:2005 Bouteilles à gaz transportables
− Bouteilles entièrement
bobinées en matériau composite
pour gaz de pétrole liquéfiés
− Conception et construction
NOTA 1: Cette norme ne
s’applique qu’aux bouteilles
À compter du Avant le équipées de dispositifs 6.2.3.1, 6.2.3.4 et
1er janvier 1er janvier de décompression. 6.2.3.9
20092009
2: Aux 5.2.9.2.1 et
5.2.9.3.1, les deux bouteilles
doivent subir l’épreuve
d’éclatement dès lors qu’elles
présentent des dommages
correspondant aux critères de
rejet ou plus graves.
EN 14208:2004 Bouteilles à gaz transportables
− Spécifications pour les fûts
À compter du Avant le soudés de capacité inférieure ou 6.2.3.1, 6.2.3.4 et
1er janvier 1er janvier égale à 1 000 l destinés au 6.2.3.9
20092009
transport des gaz − Conception
et fabrication
EN 14140:2003 Équipements pour GPL et leurs
Entre le
accessoires – Bouteilles en acier
1er janvier Avant le soudé transportables et 6.2.3.1, 6.2.3.4 et
2009 et le 31 1er janvier rechargeables pour GPL 6.2.3.9
décembre2009
− Autres solutions en matière de *
2010
conception et de construction
*Sauf si l’application d’une autre norme est autorisée dans la colonne (5) aux mêmes fins pour les récipients à
pression fabriqués à la même date.
EN 14140:2003 + A1:2006 Équipements pour GPL et leurs
accessoires – Bouteilles en acier
À compter du Avant le soudé transportables et 6.2.3.1, 6.2.3.4 et
1er janvier 1er janvier rechargeables pour GPL 6.2.3.9
20112011
− Autres solutions en matière de
conception et de construction
EN 13769:2003 Bouteilles à gaz transportables
− Cadres de bouteilles 6.2.3.1, 6.2.3.4 et Avant le
− Conception, fabrication, 6.2.3.9 1er juillet 2007
identification et essai
EN 13769:2003 + A1:2005 Bouteilles à gaz transportables
À compter du Avant le − Cadres de bouteilles 6.2.3.1, 6.2.3.4 et
1er janvier 1er janvier − Conception, fabrication, 6.2.3.9
20092009
identification et essai