Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

Consultazione 2007/77: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 194 pagine

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ECE/TRANS/WP.15/195 page 156

Référence Titre du document Sous-sections et Application Application paragraphes obligatoire autorisée applicables pour les pour les récipients à récipients à pression pression fabriqués fabriqués (1) (2) (3) (4) (5)

EN 1964-3: 2000 Bouteilles à gaz transportables

− Spécifications pour la

conception et la fabrication de

bouteilles à gaz rechargeables et À compter du Avant le transportables en acier sans 6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier

soudure, de capacité comprise 20092009

entre 0,5 l et 150 l inclus

− Partie 3: Bouteilles en acier

inoxydable

EN 12862: 2000 Bouteilles à gaz transportables

− Spécifications pour la

À compter du Avant le conception et la fabrication de

6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier bouteilles à gaz rechargeables et

20092009

transportables soudées

en alliage d’aluminium

EN 1251-2:2000 Récipients cryogéniques

− Transportables, isolés sous À compter du Avant le vide, d’un volume n’excédant 6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier

pas 1 000 l − Partie 2: Calcul, 20092009

fabrication, inspection et essai EN 12257:2002 Bouteilles à gaz transportables À compter du Avant le − Bouteilles sans soudure, 6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier frettées composites 20092009

EN 12807:2001 Bouteilles rechargeables et (sauf Annexe A) transportables en acier brasé À compter du Avant le pour gaz de pétrole liquéfiés 6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier (GPL) − Conception et 20092009

fabrication

EN 1964-2:2001 Bouteilles à gaz transportables

− Spécifications pour la

conception et la fabrication de

bouteilles à gaz rechargeables et

À compter du Avant le transportables, en acier sans

6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier soudure, de capacité en eau

20092009

comprise entre 0,5 l et 150 l

inclus − Partie 2: Bouteilles en

acier sans soudure d’une valeur

Rm ≥ 1 100 MPa

EN 13293:2002 Bouteilles à gaz transportables

− Spécifications pour la

conception et la fabrication de

bouteilles à gaz rechargeables et

transportables sans soudure en À compter du Avant le acier au carbone manganèse 6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier

normalisé, de capacité en eau 20092009

jusqu’à 0,5 l pour gaz

comprimés, liquéfiés et dissous

et jusqu’à 1 l pour le dioxyde de

carbone