Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)
Consultazione 2007/77: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 194 pagine
Fedlex · Progetto · Pagina 160Fedlex · Progetto
ECE/TRANS/WP.15/195 page 160
Référence Titre du document Sous-sections et Application Application paragraphes obligatoire autorisée applicables pour les pour les récipients à récipients à pression pression fabriqués fabriqués (1) (2) (3) (4) (5)
EN 1802:2002 Bouteilles à gaz transportables
(sauf Annexe B) − Contrôles et essais À compter du Avant le
périodiques des bouteilles à gaz 6.2.3.5 1er janvier 1er janvier
sans soudure en alliage 20092009
d’aluminium
EN 12863:2002 Bouteilles à gaz transportables
− Contrôles et entretiens
périodiques des bouteilles
d’acétylène dissous
NOTA: Dans cette norme, le Avant le 6.2.3.5
terme "contrôle initial" doit être 1er juillet 2007 compris comme "premier
contrôle périodique" après
l’agrément final d’une nouvelle
bouteille d’acétylène.
EN 12863:2002 + A1:2005 Bouteilles à gaz transportables
− Contrôles et entretiens
périodiques des bouteilles
d’acétylène dissous
À compter du Avant le NOTA: Dans cette norme, le
6.2.3.5 1er janvier 1er janvier terme "contrôle initial" doit être
20092009
compris comme "premier
contrôle périodique" après
l’agrément final d’une nouvelle
bouteille d’acétylène.
EN 1803:2002 Bouteilles à gaz transportables
À compter du Avant le (sauf Annexe B) − Contrôles et essais
6.2.3.5 1er janvier 1er janvier périodiques des bouteilles à gaz
20092009
soudées en acier au carbone
EN ISO 11623:2002 Bouteilles à gaz transportables
À compter du Avant le (sauf clause 4) − Contrôles et essais
6.2.3.5 1er janvier 1er janvier périodiques des bouteilles à gaz
20092009
en matériau composite
EN 14189:2003 Bouteilles à gaz transportables
− Contrôle et maintenance des À compter du Avant le robinets de bouteilles lors 6.2.3.5 1er janvier 1er janvier
du contrôle périodique des 20092009
bouteilles à gaz
EN 14876:2007 Bouteilles à gaz transportable –
À compter du Avant le Contrôles et essais périodiques
6.2.3.5 1er janvier 1er janvier des fûts à pression soudés en
20112011
acier
EN 14912:2005 Équipements pour GPL et leurs
accessoires – Contrôle
À compter du Avant le et entretien des robinets de
6.2.3.5 1er janvier 1er janvier bouteilles de GPL lors
20112011
du contrôle périodique des
bouteilles